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Déliberation - d 2023 166 musee du jouet determination des prix des produits vendus a la boutique physique et sur la boutique en ligne
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 2023 166 musee du jouet determination des prix des produits vendus a la boutique physique et sur la boutique en ligne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié le CONSEIL COM M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20231213-D 2023 166-DE
DÉLIBÉRATION N°166/2023
SÉANCE DU 13 DECEMBRE 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 74 07/12/2023
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 15 19/12/2023
Votants : | 94 | Pour : 94 | Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-trois, le treize décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la
présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Hervé ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BARIOD Denis ; BELPERRON
Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre ; BONIN Robert ;
BOURGEOIS Rachel : BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ; BRUNET Hervé ; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy ;
CALLAND Jacques; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ Christophe ; CHAMOUTON Patrick ; CHATOT Patrick ; COLIN
Gwenaël : CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ Jean-Charles : DELORME Carole; DEPARIS-VINCENT Christelle ; DUBOCAGE
Françoise : DUFOUR Anne; DUTHION Jean-Paul ; EFCHEGARAY Josiane : FAGUET Jean-Jacques ; FATON Patrice ;
GAMBEY Olivier; GEAY David : GERMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ; GROSDIDIER Jean Charles ;
GUERIN Jean Luc ; HALBOURG Bertrand; HOTZ Richard ; HUGUES Guy : JACQUEMIN Pierre : JAILLET Bernard ;
JOURNEAUX Cyrille ; LACROIX Serge ; LANIS Yves; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude ;
MARQUES Patrick : MILLET Jacqueline ; MOREL-BAILLY Hélène; PAIN Michel ; PIETRIGA Guy ; PONSOT Pauline ;
PRELY Fabrice; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal; RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; RIQUOIS
Jean-Pierre ; ROUX Nathalie ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT
Isabelle ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents : FREDY Damien ; GIBOZ Brigitte; GIRARDOT Michel; MARILLIER Mickaël; PETIT
Fabien.
Excusés ayant donné pouvoir : BAUDIER Stéphanie à MOREL BAILLY Hélène ; BOISSON Laurence à CHATOT
Patrick; CAPELLI Sophie à LUSSIANA Eddy; CLOSCAVET Marie-Claire à MILLET Jacqueline ; DAVID Lauriane à GEAY
David : DEVAUX Catherine à DEPARIS-VINCENT Christelle ; DOUVRE Jacques à RAVIER Pascal ; GAUTHIER PACOUD Sandrine à PIETRIGA Guy: LAVRY Dominique à BUCHOT Jean-Yves ; MOREL Denis à LONG Grégoire ; PARIS Robert à VIAL Jacques ; POURCELOT Anaïs à DELORME Carole; RUDE Bernard à RASSAU Jean-Noël ; ROZEK Evelyne à PROST Philippe VACELET ; Jean-Marie à HUGUES Guy.
Excusés : ARTIGUES Damien : BELLAT Stéphane ; BOILLETOT Jean-Marc ; BONDIER Jean-Robert (représenté par
MARILLIER Mickaël) : FAVIER Jean-Louis (représenté par PETIT Fabien) ; GROS-FUAND Florence (représentée par
FREDY Damien) ; GUILLOT Evelyne ; LARUADE Laurent; HUGONNET Franck; LANCELOT Catherine (représentée par
GIBOZ Brigitte); MILLET Michel ; PERRIN Alexandre (représenté par GIRARDOT Michel) ; REYDELLET DELORME Emmanuelle.
Absents: BANDERIER Dominique ; BIN Richard; BRIDE Frédéric; CATTET Jean-Luc ; CIOE Bruno ; DE MERONA
Bernard : DUFOUR Christiane: DUMONT GIRARD Philippe: LAMARD Philippe; MOREL Alain ; MORISSEAU Gilles ; NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ; REBREYEND COLIN Micheline.
Secrétaire de séance : Grégoire LONG.
Objet : MUSEE DU JOUET - Détermination des prix des produits vendus à la boutique physique et
sur la boutique en ligne www.boutique-jouet.com Rapporteur : Claude Bénier-Rollet Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Pubié 1e
ID : 039-200090579-20231213-D 2023 166-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Le Musée du Jouet dispose d'une boutique physique située au 5 rue du Murgin à Moirans-en-Montagne
(39260) et d'une boutique en ligne www.boutique-jouet.com dans lesquelles sont vendus des objets,
jouets et ouvrages ainsi que des produits dérivés de la marque « musée du Jouet ».
Pour assurer le bon fonctionnement de la structure, le Conseil Communautaire, dans sa séance du 1°
décembre 2021 avait fixé le prix de vente de chaque article.
Au regard du nombre de références proposées, et dans la perspective d'assouplir le processus de
détermination des tarifs appliqués sur les articles commercialisés au niveau de la boutique du musée
du Jouet, .il est néanmoins proposé que ceux-ci soient fixés par le régisseur de la structure et soumis à
validation du Président.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 05 décembre 2023 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avec entendu cet exposé et délibéré,
DECIDE
D'APPROUVER les tarifs de la boutique physique du musée du Jouet et de la boutique en ligne
www.boutique-jouet.com.
DE CHARGER Monsieur le Président de valider les tarifs des produits vendus à la boutique physique
du musée du Jouet et à la boutique en ligne www.boutique-jouet.com, fixés par le régisseur du musée
du Jouet.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme,
Lips Le Président