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Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ du Conseil municipal du 04 juillet 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Transports,
Le Maire de Co
Philippe MA
VILLE DE
COMPIEGNE
COMPIÈGNE, le 1,6 JUIN 2025
Mesdames et Messieurs les membres
Du Conseil Municipal
Direction des Affaires Juridiques
Bureau du Conseil Municipal
03.44.40.76.15
Cher(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal se réunira le :
Vendredi 04 juillet 2025 à 201730
Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint:
-L'ordre du jour
- Les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire
soumise à délibération
Je compte survotre présence et vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de
mes sentiments les meilleurs et les plus cordiaux.
Sénateur Honoraire de l'Oise
www.compiegne.fr
Mairie de Compiègne - Hôtel de ville - CS 30009 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 72 00 CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 04 juillet 2025
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juin 2025
ADMINISTRATION GENERALE
2 - Maintien ou non des fonctions d'Adjointe au Maire après retrait de l'ensemble de ses délégations
3 - Abrogation partielle des désignations de Mme SCHWARZ en tant que représentante de la Ville au sein d'organismes extérieurs
4 - Abrogation partielle des désignations de Mme JOLY CASTE en tant que représentante de la Ville au sein d'organismes extérieurs
5 - Abrogation partielle des désignations de M.TOUIH en tant que représentant de la Ville au sein d'organismes extérieurs
6 - Abrogation partielle des désignations de M.PASCUAL en tant que représentant de la Ville au sein d'organismes extérieurs
7 - Modification de la composition des commissions municipales et extra-municipale
8 - Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de divers établissements scolaires et divers organismes
9 - Désignation de représentants du Conseil Municipal - Autres structures Publiques ou privées
FINANCES
10 - Répartition des recettes issues des forfaits de post-stationnement - Convention avec l'ARC
11 - Subventions d’équipement 2025 soumises à approbation - Club nautique du Compiégnois
12 - Subventions soumises à approbation - Répartition complémentaire de l'enveloppe des subventions 2025
13 - Convention de partenariat entre la Ville de Compiègne et l'association "Restos du Coeur" relative à la création d'un deuxième point de lavage
14 - Admission en non-valeur de créances éteintes 2025
15 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 2025
PERSONNEL
1|3 16 - Accueil d'apprentis - Rentrée scolaire 2025/2026
17 - Modification tableau des effectifs
TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS
18 - Tennis Pompadour - Transfert à la Ville de Compiègne du permis de construire obtenu par le club pour la couverture de terrains existants
VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN
19 - Lancement d'une consultation d'entreprise pour les travaux de création d'un giratoire de type "hollandais" sur la place du 5ème Dragon
20 - Lancement d'une consultation d'entreprise pour les travaux de requalification du Boulevard Gambetta-États-Unis, tranche 3, entre les rues de Paris, Winston Churchill et Notre Dame de Bon Secours.
21 - Rue Saint Joseph - phase 2 (entre le Collège Gaétan DENAIN et le Boulevard des Etats-Unis) - Enfouissement de réseaux - Versement d'une subvention d'équipement pour l'enfouissement du réseau de basse tension pour le SE60
22 - Plan sobriété Energie - Signature d'un contrat de valorisation des Certificats d'Economie d'Energie (CEE)
23 - Gratuité de stationnement de surface au mois d'août 2025
POLITIQUE DE LA VILLE
24 - Centre social - Fixation du tarif de participation des familles au projet "Roulez vers l'Histoire - Du Palais impérial de Compiègne aux plages du Débarquement de Normandie à vélo"
25 - Convention de partenariat concernant le chantier de solidarité au Maroc
26 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville et l'Education Nationale concernant le dispositif de "classe orchestre" au sein du Collège A. MALRAUX
27 - Renouvellement de la convention entre la Ville et l’Association "Elan CES" relative à la mise en œuvre d’un atelier chantier école pour 2025
SPORTS ET JEUNESSE
28 - Gestion des gymnases de l'Ecole d'Etat Major - Renouvellement de la convention entre l'ARC et la Ville de Compiègne
29 - Organisation d'un jeu-concours dans le cadre de la fête de la mobilité douce
30 - Pôle équestre - Choix du mode de gestion du service public relatif à la gestion et l'exploitation du Pôle Equestre et approbation du contrat de Délégation de Service Public passé avec la Société Publique Locale Pôle équestre du Compiégnois
ADMINISTRATION GENERALE
31 - Approbation du projet de sécurité routière et acceptation de la subvention dans le cadre du PDASR 2025
32 - Approbation de la convention de coopération ciblée entre Polices Municipales de Compiègne et Lacroix-st-Ouen dans les secteurs de la Zac Mercières, du Quartier Mercières-Aux-Bois et du Parc tertiaire et scientifique
33 - Approbation de la convention de coopération ciblée entre Polices Municipales de Compiègne et Venette (secteurs Parc Technologique des Rives de l'Oise, Zone Zac de l’Écluse, Quartier "du barrage" et bords de l'Oise"
34 - Compte rendu des décisions du Maire
2|3 QUESTIONS DIVERSES
3|3