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Convocation - Convocation et ODJ CM du 13 février 2026
Ordre du Jour - BC 12 02 2026
Convocation - Conseil Agglo 12 02 2026 Convocation et ODJ
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Convocation - Conseil Agglo 12 02 2026 Convocation et ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE
COMPIEGNE, le ? /. /. 29
Mesdames et Messieurs
les membres titulaires
du Conseil d'Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Gestion des Assemblées
Réf : CRF/LGT
& : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Jeudi 12 février 2026
à 19 h 30
Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
= l'ordre du jour,
- les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire soumise à délibération.
Je vous rappelle qu'en cas d'absence ou d'empêchement, vous pouvez faire appel à votre suppléant ou donner pouvoir à un autre conseiller communautaire du Conseil
d'Agglomération.
Je compte sur votre présence et vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
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Le Président,
s.
Philippe MARINI
Maire de Compiègne
Sénateur honoraire dé l'Oise
www.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE
COMPIEGNE, le 3 /- ua
Mesdames et Messieurs
les membres suppléants
du Conseil d’Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Gestion des Assemblées
Réf: CRF/LGT
& : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Jeudi 12 février 2026
à 19 h 30
Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
- l'ordre du jour,
- les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire soumise à délibération.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
4
us bre y
Le Président,
Philippe MARINI
Maire de Compiègne
Sénateur honoraire
www.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE
Conseil d'Agglomération
du jeudi 12 février 2026
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d'Agglomération du 18 décembre 2025
FINANCES
2 - Autorisation d’engagement de crédits d’investissement avant le vote pour l’année 2026 du budget primitif : Budgets Eau et Assainissement
3 - Débat d'orientations budgétaires 2026 du budget principal et des budgets annexes (Aménagement, Champ Dolant, Déchets, Tourisme, Transport, Hôtel de Projet, Résidence pour Personnes Âgées (RPA), Gens du voyage, Eau, Assainissement, SPANC et Aérodrome)
4 - Fonds de concours aux communes de moins de 2 000 habitants - Saint-Vaast-de- Longmont, Saintines et Néry
5 - Vidéoprotection - Versement du fonds de concours "spécial caméras" à la commune de Saint-Jean-aux-Bois
6 - Désignation du maître d’œuvre pour l'extension et la réhabilitation du Complexe Piscine- Patinoire de Mercières à Compiègne
7 - Margny-lès-Compiègne - Extension du Tigre et réhabilitation du Bâtiment 85 - Programme et lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre
8 - Fixations des tarifs 2026 du crématorium de Saint-Sauveur
9 - Autorisation de signature de l'avenant n°4 de la convention avec la société OGF pour la gestion du crématorium de Saint-Sauveur
10 - Avenant n° 1 à la convention-cadre interne aux collectivités membres du Syndicat mixte du port fluvial de Longueil Sainte-Marie relative au financement du projet ferroviaire
DEVELOPPEMENT DURABLE ET RISQUES MAJEURS
11 - Demande d’aide au Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER) relative aux dépenses Natura 2000 pour l’année 2026
12 - Étude relative à l’élaboration du Schéma Directeur d’Assainissement de l’ARC - Attribution du marché et demande de subvention
13 - Taxe « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » - Fixation de son montant pour l’année 2026
TOURISME
1|2 14 - Tarifs des billets pour le Festival Paroles
TRANSPORTS, MOBILITE ET GESTION DES VOIRIES
15 - Adaptation du Règlement intérieur VéloTIC - Caution VAE (Vélo à Assistance Electrique)
16 - Demandes de subventions auprès du Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise (SMTCO)
AMENAGEMENT
17 - Bilan des acquisitions-cessions 2025
18 - CANAL SEINE NORD EUROPE - CHOISY-AU-BAC - Approbation d'un traité à ordonnance d'expropriation pour les parcelles AR n° 321 et 325
19 - CHOISY-AU-BAC - Acquisition de parcelles boisées auprès de la commune en vue de leur rétrocession par l'ARC à l'Office National des Forêts (ONF)
20 - CLAIROIX - Avenant au marché n° 23.138 - ARVAL concernant les études pour la création et l’aménagement de la ZAC de la Grande Couture
21 - Établissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne (EPFLO) - Programme d'Actions Foncières - Conclusion d'un nouvel avenant
PATRIMOINE-FONCIER
22 - Avis de l'ARC dans le cadre des enquêtes publiques de l'AFAFE MAGEO RIVE DROITE et RIVE GAUCHE
URBANISME
23 - Études spécifiques en vue de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) valant Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de l’ARC – lot 1
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
24 - LA CROIX-SAINT-OUEN – Projet d'implantation de la société SHNEIDER’S – Versement de l'aide à l'emploi
25 - Reconduction de la convention avec la Région Hauts-de-France pour la Plateforme Proch'Emploi Entreprises de Compiègne
ADMINISTRATION
26 - Modification du tableau des effectifs
27 - Mise à disposition d'un agent – Plateforme ARC RÉNOV’
28 - Compte rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire
QUESTIONS DIVERSES
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