Convocation - Conseil de l'ARC 09 04 2026 Convocation et ODJ

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Convocation - Conseil de l'ARC 09 04 2026 Convocation et ODJ Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Compiègne. Lien du pdf (Convocation - Conseil de l'ARC 09 04 2026 Convocation et ODJ)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques, ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE

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COMPIEGNE, le 3 avril 2026

Mesdames et Messieurs

les membres titulaires

du Conseil d’Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES

Gestion des Assemblées

Réf: CRF/LGT

& : 03.44.40.73.38

Chère Collègue, Cher Collègue,

Conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.5211-1 et L.5211-6, j'ai l'honneur de vous informer que le Conseil d'Agglomération, se réunira le :

Jeudi 9 avril 2026

à 19h 00

aux

Rue du Grand Ferré à Compiègne

* Les réunions se déroulent habituellement en salle du Conseil à l'Hôtel de Ville de Compiègne. Toutefois, ce changement de lieu pour la séance d'installation des nouveaux élus a été décidé lors du Conseil d'Agglomération du 12 mars 2026, pour des raisons d'organisation matérielle et afin de garantir le confort et la sécurité des élus et du public. En outre, ce lieu respecte le principe de neutralité, permet la publicité de la séance et garantit les conditions de sécurité et d'accessibilité requises.

Au cours de cette séance, il sera notamment procédé à l’élection du Président, des vice- présidents et des autres membres du bureau communautaire.

Par ailleurs, je vous informe que préalablement à la séance, une photographie des conseillers communautaires sera réalisée par un photographe professionnel. A cette fin, je vous invite à vous présenter

Vous trouverez ci-joint :

e l'ordre du jour,

e les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire soumise à délibération.

Je vous rappelle qu'en cas d'absence ou d'empêchement, vous pouvez faire appel à votre suppléant ou donner pouvoir à un autre conseiller communautaire du Conseil d'Agglomération.

Je compte sur votre présence et vous prie d’agyéer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs. Â LC] & L 24 /

Le Président,

Philippe MARINI

Maire de Compiègne

Sénateur honorair

www.agglo-compiegne.fr

ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIEGNE

COMPIEGNE, le 3 avril 2026

Mesdames et Messieurs

les membres suppléants

du Conseil d'Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES

Gestion des Assemblées

Réf: CRF/LGT

& : 03.44.40.73.38

Chère Collègue, Cher Collègue,

Conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.5211-1 et L.5211-6, j'ai l'honneur de vous informer que le Conseil d'Agglomération, se réunira le :

Jeudi 9 avril 2026

à 19 h 00

aux Salles Saint-Nicolas *

Rue du Grand Ferré à Compiègne

* Les réunions se déroulent habituellement en salle du Conseil à l'Hôtel de Ville de Compiègne. Toutefois, ce changement de lieu pour la séance d'installation des nouveaux élus a été décidé lors du Conseil d'Agglomération du 12 mars 2026, pour des raisons d'organisation matérielle et afin de garantir le confort et la sécurité des élus et du public. En outre, ce lieu respecte le principe de neutralité, permet la publicité de la séance et garantit les conditions de sécurité et d'accessibilité requises.

Au cours de cette séance, il sera notamment procédé à l'élection du Président, des vice- présidents et des autres membres du bureau communautaire.

Vous trouverez ci-joint :

e l'ordre du jour,

e les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire soumise à délibération.

En tant que suppléant, votre présence est nécessaire sous réserve des dispositions prises par le conseiller titulaire.

Vous en souhaitant bonne réception, je vous#rie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs. à & Loin )

« Le Président

Philippe MARINI

Maire de Compiègré

aire de l'Oise

www.agglo-compiegne.fr

ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00ARC LOMÉRATIO COMPIÈGNE

Conseil d'Agglomération

du jeudi 09 avril 2026

Salles Saint-Nicolas

ORDRE DU JOUR

(Rapports Joints)

ADMINISTRATION

1 - Installation des membres du Conseil d’Agglomération

2 - Élection du Président de l’Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne

3 - Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau

4 - Élection des Vice-présidents et des autres membres du bureau

5 - Lecture de la Charte de l’élu local

6 - Délégations de pouvoirs au bureau et au Président

7 - Délégation d’attribution au Président pour la réalisation et la gestion des emprunts, l’ouverture des crédits de trésorerie et les opérations de placement

8 - Renouvellement, modification et création des commissions thématiques et modification du règlement intérieur du Conseil d'Agglomération

9 - Modalités de dépôt des listes de candidats en vue de l'élection de la commission d’appel d’offres (CAO)

10 - Modalités de dépôt des listes de candidats en vue de l'élection de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

11 - Désignation des délégués au sein du Comité du Syndicat Mixte du Département de l’Oise (SMDO)

12 - Désignation des délégués au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise (SMTCO)

13 - Désignation des délégués au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte « Oise Très Haut Débit » (SMOTHD)

14 - Désignation des délégués au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Port Fluvial de Longueil-Sainte-Marie

15 - Désignation des délégués au sein du Conseil syndical du Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA)

16 - Désignation des délégués au sein du Comité syndical du Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Eau de la Basse Automne (SAGEBA)

17 - Désignation des délégués au sein du SISN – Syndicat Intercommunal du SAGE de la Nonette

1|218 - Désignation d’un délégué au sein du comité syndical Syndicat Mixte du SAGE OISE- MOYENNE

19 - Désignation des délégués au sein du Syndicat mixte d’alimentation en eau potable d’Auger-Saint-Vincent

20 - Désignation de représentants au sein des Commissions Locales de l’Eau (CLE) des Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du territoire

21 - Désignation de représentants à l’Entente Oise-Aisne

22 - Désignation de représentants au sein du Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Oise

23 - Désignation de représentants au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d’Administration de la Société Publique Locale Société de Promotion du Compiégnois et d’Exploitation du « Tigre »

24 - Désignation des représentants au sein du Conseil d’administration de la SPL du « Pôle équestre du Compiégnois »

25 - Désignation des délégués au sein de l’Assemblée générale de l’Établissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFLO)

26 - Désignation de délégués au sein de l’Assemblée générale et du Bureau de l’Association du Pays Compiégnois et au sein du Comité de Programmation du Groupe d’Action Locale LEADER du Pays Compiégnois

27 - Désignation de délégués au sein de l’Assemblée Générale de la Mission Locale pour l’insertion sociale et professionnelle des jeunes du Pays Compiégnois et du Pays des Sources et proposition de représentants au sein du Conseil d’administration

28 - Désignation de représentants au sein du Conseil d’Administration de l’association « Recyclerie de l’Agglomération de Compiègne (RAC) »

29 - Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de l’association « Office de Tourisme de l’Agglomération de Compiègne »

30 - Désignation de représentants au sein de l’Assemblée Générale de l’association « Oise les Vallées »

31 - Désignation de représentants au sein de la Plateforme d’Initiative Locale « Initiative Oise Est» (PFIL)

32 - Désignation de représentants au sein du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne-Noyon

33 - Désignation de représentants à la Commission de Médiation des recours DALO: représentant de l'ARC, représentant des communes et personnalité qualifiée à la présidence de la commission

34 - Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée générale de l’Ecole Supérieure de Chimie Organique et Minérale (ESCOM) et proposition pour son Conseil d’Administration

35 - Désignation de représentants au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial

36 - Désignation de représentants au sein de l’Assemblée générale de l’Association pour le développement et l’innovation numérique des collectivités (ADICO)

37 - Fixation des indemnités des élus

38 - Renouvellement de l’emploi de collaborateur de Cabinet

QUESTIONS DIVERSES

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