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Déliberation - 2022 70 intercommunalite rapport activite 2021 syane
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 70 intercommunalite rapport activite 2021 syane)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
06/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
06/12/2022
Publié
le
se
Mairie de
ID
: 074-217400316-20221201-D2022_70-DE
BEAUMONT
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
1% décembre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
premier
du
mois
de
décembre
à
20h30,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
ordinaire
de
leurs
séances
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Beaumont
(Haute
Savoie),
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
SEIFERT,
1°
adjoint,
dûment
convoqués
le
25
novembre
2022,
Présent(s)
:
Nombre
de
membres
MM
les
Adjoints
:C.
Seifert,
R.
Personnaz,
Nicolas
Laks
MM
les
Conseillers:
J.
Personnaz,
C.
Arhuero,
P.
Meylan,
A.
Blanc,
[Enexercice:
20
|
Nath,
Laks, V. Roy, G. Vilmint, S, Casabianca
présents.
1)
Formant
la majorité des
membres
en exercice.
Votants
19
Procuration: M.
Genoudà
C. Seifert, T, Eudes
donnéà
Nicolas
Laks,
$,
| Dontpouvoirs
08
|
Mercet
à
R.
Personnaz,
S.
Baud
à
J.
Personnaz,
C.
Roy
donné
à
V.
Roy,
S.
Pérou
à
Nath,
Laks,
R.
Cusin
à C,
Arhuero,
M.
Aragon
à P.
Meylan
Absent(s)
excusé(s)
:S.
Tugler-Rossi,
Le
secrétariat
a.été
assuré
par
:Nathalie
LAKS
N°
2022
INTERCOMMUNALITE-
Rapport
d'activité
2021
du
SYANE
Considérant
là
transmission
par
le
SYANE
de
son
rapport
d'activité
2021
ainsi
que
de
ces
annexes, Considérant
que
l'ensemble
de
ces
documents
a
été
transmis
aux
élus
du
Conseil
Municipal, Le Conseil
Municipal
prend
acte
de ce rapport.
La
secrétaire
de
séance,
Certifié
exécutoire,
À Beaumont,
le
Le
maire,