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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 16 12 2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 16 12 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Inégalités sociales,
Liste des sujets délibérés Conseil Communautaire –CCAVT – 16 décembre 2025 p. 1 sur 2
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq le seize du mois de décembre à 18h30, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle
des fêtes de Borcq-sur-Airvault, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
23 présents + 0 pouvoir (23 votes sur 27) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓ Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Lucette ROCHER, Jacky JOZEAU, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Mattieu MANCEAU, Dominique GUILBOT, Frédéric PARTHENAY, Frédérique DAMBRINE (arrivée à 18h45)
✓ Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Fabrice DURAND, Jean-Louis
RIDOUARD
✓ Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓ Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
✓ Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓ Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓ Commune de Louin : Monique NOLOT,
✓ Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓ Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU, Dominique BARREAU,
Alain JEZEQUEL
0 pouvoir
Absents/Excusés : Huguette ROUSSEAU, Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF
Jean-Claude LAURANTIN a été élu secrétaire de séance
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D2025-094 Avenant 2025-2026 du CRTE 8.8 Environnement
D2025-095 Rapport annuel des syndicats environnement 8.8 Environnement
D2025-096 Décision modificative n°1 budget annexe ZAE 7.1 Décisions budgétaires
D2025-097 Reversement de budget à budget 7.1 Décisions budgétaires
D2025-098
Versement de la subvention au budget offices de tourisme
2025 7.5 Subventions
D2025-099 Ouverture lignes de crédit d’investissement pour 2026 7.1 Décisions budgétaires
D2025-100 Piscine – Remboursement de leçons à un usager 9.1 Autre domaine de compétences communes
D2025-101 Attribution subventions 7.5 Subventions
D2025-102 Participation marchés de producteurs-principe 7.5 Subventions Liste des sujets délibérés Conseil Communautaire –CCAVT – 16 décembre 2025 p. 2 sur 2
D2025-103
RH - Protection sociale complémentaire 2026-2031 –
prévoyance
4.4 Autre catégorie de
personnel
D2025-104
RH - Protection sociale complémentaire 2026-2031 –
complémentaire santé
4.4 Autre catégorie de
personnel
D2025-105 RH - Adhésion conventions du Cdg79 – prévoyance et santé 4.4 Autre catégorie de personnel
D2025-106
RH - Mise à disposition d’un agent auprès de l’EHPAD Les
résidences du Thouet 4.1 Personnels titulaires
D2025-107
RH - Ouverture de poste : assistant de conservation du
patrimoine 4.1 Personnels titulaires
D2025-108 Renouvellement du bail de la gendarmerie 2026-2037 3.3 Locations
D2025-109
Redevance performance des systèmes assainissement
collectif 2026 7.2 Fiscalité
D2025-110 Remboursement TEOMi Commune de Saint-Loup-Lamairé 8.8 Environnement
D2025-111
Projet de modernisation de la déchèterie des Plantons
Validation d’étape et mise à jour du plan de financement 8.8 Environnement
D2025-112 Déchets - règlements 8.8 Environnement
D2025-113 Création de l’association PMO autoconsommation collective 9.1 Autre domaine de compétences communes
D2025-114 Convention de partenariat 2026 avec le SAGE Thouet 8.8 Environnement
D2025-115 Projet de création de syndicat SAGE Thouet 8.8 Environnement
D2025-116
Service public de rénovation de l’habitat - Convention de
mutualisation
8.5 Politique de la ville –
habitat - logement
D2025-117 Acquisition de parcelle -Auralis 3.1 Acquisitions
D2025-118 Approbation du dossier de réalisation de ZAC Auralis 2 8.4 Aménagement du territoire
D2025-119 Nouveaux tarifs - boutique office de tourisme 7.2 Fiscalité
D2025-120 Nouveau bail de la maison de santé 3.3 Locations
D2025-121 Subvention exceptionnelle à l’ASVT 7.5 Subventions
Mise en ligne le 19 décembre 2025 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier FOUILLET