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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 27 06 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 27 06 2023)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DÉLIBÉRÉS EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 27 JUIN 2023
L’an deux mil vingt-trois le vingt-sept du mois de juin à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle communale d’Irais, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT
18 présents + 6 pouvoirs (24 votes sur 27) :
Quorum atteint (14)
Date de la convocation : 21 juin 2023
Membres titulaires présents :
✓ Commune d'Airvault : Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE (a quitté la séance à 20h02), Jacky JOZEAU,
Mattieu MANCEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette ROCHER,
✓ Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD
✓ Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT (a quitté la séance à 20h11)
✓ Commune de Boussais :Gérard GIRET
✓ Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓ Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAUT
✓ Commune de Maisontiers : CHABAUTY Gérard
✓ Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU
6 pouvoirs :
✓ Maryse CHARRIER a donné pouvoir à Jacky JOZEAU
✓ Fabrice DURAND a donné pouvoir à Jean-Claude LAURANTIN
✓ Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à Maryse BARIGAULT
✓ Olivier FOUILLET a donné pouvoir à Lucette ROCHER
✓ Alain JEZEQUEL a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
✓ Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Mattieu MANCEAU
Excusés : Sébastien FAURE, Françoise RICHARD et Jacques ROY
Gérard GIRET a été élu secrétaire de séance
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement
matière
D2023-048 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 5.7 Intercommunalité
D2023-049 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 5.7 Intercommunalité
D2023-050 Rapport général d’activité de la CCAVT année 2022 5.7 Intercommunalité
D2023-051 Finances – Décision modificative n°2 7.1 décisions budgétaires
D2023-052 Finances - attribution de subventions 7.5 subventions
D2023-053 Finances - Fond de concours : demande de la Commune d’Irais 7.8 fonds de concours
D2023-054
Finances - Assainissement au Lotissement des
Gelinettes : attribution d’un fonds de concours à la
Commune d’Airvault
7.8 fonds de concours
D2023-055 Ressources Humaines : Modification du temps de poste Agent du Patrimoine 4.1 personnel titulaires
D2023-056 Tourisme : Tarifs Boutique Office du Tourisme 8.9 culture Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 27 juin 2023
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D2023-057 Tourisme : Taxe de Séjour 2024 8.5 politique de la ville- habitat-logement
D2023-058 Culture : Médiathèque - projet de politique d’action cul- turelle 2023-2024 8.9 culture
D2023-059 Economie : ZAE le Grand Tillais - Occupation des par- celles par l’Entreprise Forgerit 3.3 location
Mise en ligne le 28 juin 2023 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier FOUILLET