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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 10 02 2026
Document publié le Mardi 10 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 10 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
AIRVAUDAIS
VAL DU THOUET 33 Place des Promenades communauté de communes
79600 AIRVAULT
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEÉANCE DU 10 FEVRIER 2026
L'an deux mil vingt-six Le dix du mois de février à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la mairie d'Airvault, sous La présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de La CCAVT.
22 présents +1 pouvoir (23 votes sur 27) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
* Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Dominique GUILBOT, Maryse CHARRIER, Viviane CHABAUTY,
Huguette ROUSSEAU, Lucette ROCHER, Jacky JOZEAU, Frédéric PARTHENAY, Frédérique DAMBRINE
Commune d'Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD, Fabrice DURAND
Commune d'Availles-Thouarsais :
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune dirais:
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Alain JEZEQUEL, Micheline REAU, Pascal
BIRONNEAU
SKK
SKK
SKK
SK
1 pouvoirs :
Y Mattieu MANCEAU a donné pouvoir à Dominique GUILBOT
Absents/Excusés : Mattieu MANCEAU, Hélène MARSAULT, Daniel ROBERT, Sébastien FAURE, Maryse BARIGAULT
Mathias DIXNEUF a été élu secrétaire de séance
Rappel des délibérations prises au cours de La séance :
N° de la
ps Objet iè délibération j Classement matière
D2026-001a Modification statuts SEVT 5.7 Intercommunalité
D2026-002a Reversement du TEIT aux collectivités 7.6 Contributions budgétaires
D2026-0034 | Mise à jour des modalités d'obtention du temps partiel e HURITESEE States
D2026-004a. Vote du tarif part variable TEOMI 2026 7.2 Fiscalité
D2026-005a Approbation du PCAET 8.8 Environnement
Modification n°1 du PLU Airvault - Décision sur la non
D2026-0064 | nécessité d'une évaluation environnementale 2.1 Documents d'urbanisme
Subvention Maisons de l'emploi du Thouarsais et de
D2026-007a Parthenay et de Gâtine 2025 7.5 Subventions
la site www.cc-avt.fr Mise en ligne le FT
Le Président,
Olivier FOUIL
Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire -Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet - 10 février 2026 {