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Déliberation - 20260420 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 20260420 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
20
AVRIL
2026
Le
20
avril
2026,
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
14
avril
2026
Présents:
Mesdames
et
Messieurs
François
DRIOL,
Pascale
DUMAZET,
Pierre-Julien
MARRET,
Céline
MONTAGNON,
Marc
MONTEUX,
Marie-Claire
GRANGE,
Hélène
FABRE,
Carl
INCORVAIA,
Nicole
BRUEL,
Bernadette
PONSON,
Muriel
SPADA,
Louis
BELLE,
Noélia
SEGUIN,
Isabelle
BOIS,
Stéphane
FAVEYRIAL,
Emmanuel
ROBERT,
Cyrille
CHAPOT,
Maryline
PIOT,
Fabien
CHAPARD,
Cheryl-Anne
GAUTHIER
, Marie
MONTET,
Niyazi
KARA,
Morgane
DELORME,
Taner
KAYNAR,
Marcel
JACOB,
Eric
LAGER,
Elena
BALLANDRAS,
Véronique
BLOMME,
Pascal
CAMPEGGIA.
Procurations:
Monsieur
Eric
VOCANSON
à
Madame
Hélène
FABRE,
Madame
Chloé
PETIT
à
Monsieur
Marcel
JACOB,
Monsieur
Ludovic
CEYTE
à
Monsieur
Pascal
CAMPEGGIA.
Absent
: Monsieur
Ludovic
MAGALHAES.
Secrétaire
: Monsieur
Pierre-Julien
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
21
mars
2026
à
l'unanimité.
Numéro
(MA:
TTo ere)
tu
|
DTA
teyt]
Adoptée
à
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
l'unanimité
2026-018 |
29
voix
pour
et
3 abstentions
(Groupe
Agir
F. Driol
des
ensemble
Andrézieux-Bouthéon)
suffrages exprimés
2026-019 | Droit à la formation des élus
P.Dumazet |
Aopiée
à
l'unanimité
Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
Municipaux
Adoptée
à
délégués
- Détermination
de
l'enveloppe
l'unanimité
2026-020 |
indemnitaire
de
base
(hors
majorations)
F.
Driol
des
25
voix
pour
et
7 abstentions
(Groupes
Des
suffrages
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
exprimés
Andrézieux-Bouthéon) Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
Municipaux
Adoptée
à
délégués
-
Détermination
de
l'enveloppe
l'unanimité
2026-021 |
indemnitaire
avec
les
majorations
F.
Driol
des
25
voix
pour
et
7 abstentions
(Groupes
Des
suffrages
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
exprimés
Andrézieux-Bouthéon]
2026-022
Constitution
de
groupes
de
travail
et
F.
Driol
Adoptée
désignation
de
leurs
membres Nue
: à
Décision
Fixation
du
nombre
de
membres
du
Conseil
;
2026-023 |
d'Administration
du
CCAS
et
désignation
des
F. Drol
Adoptée
administrateurs
élus
Comité
Social
Territorial
- Formation
spécialisée
Lo
52
z
Lointié
Adoptée
à
en
matière
de
santé,
de
sécurité
et
de
,
ue
conditions
de
travail
Fixation
du
nombre
de
l'unanimité
2026-024
2
P.
Dumazet
des
représentants
suffrages
28
voix
pour
et 4
abstentions
(Groupe
Des
1ge
:
,
exprimés
racines
et
de
l'audace)
2026-025 |
Commission
d'Appel
d'Offres (CAO)
-
E. Robert
Adoptée
Constitution
et
élection
des
membres
Commission
de
délégation
de
service
public
2026-026 |
(CDSP)
- Constitution
et
désignation
de
ses
E.
Robert
Adoptée
membres Commission
consultative
des
services
publics
2026-027 |
locaux
(CCSPL)
-
Constitution
et
désignation
E.
Robert
Adoptée
de
ses
membres
Création
d'une
Commission
Consultative
des
Adoptée
9
marchés
forains
et
adoption
de
son
règlement
!
l'unanimité
2026-028
:
:
C.
ncorvaia
des
28
voix
pour
et
4
abstentions
[Groupe
Des
.
;
suffrages
racines
et
de
l'audace)
no
exprimés
2026-029 |
Désignation
des
délégués
au
SiEL-TE
LOIRE
F. Driol
Adoptiée
Désignation
du
représentant
permanent
de
2026-030
l'assemblée
spéciale
et
représentant
M.
Monteux
Adoptée
permanent
aux
assemblées
générales
des
actionnaires
de
NOVIM
Désignation
du
représentant
permanent
au
2026-031
conseil
d'administration et
représentant
M.
Monteux
Adoptée
permanent
aux
assemblées
générales
des
actionnaires
de
CAP
METROPOLE
2026-032 |
Désignation
d'un
représentant
à
EPURES
M.
Monteux
Adoptée
2026-033
gesgnation
des
représentants
au
sein
de
la
P.
Dumazet
Adoptée
2026-034
Désignation
des
représentants
à
l'EHPAD
Les
MC.
Grange
Adoptée
Terrasses Désignation
des
représentants
dans
les
2026-035 |
Conseils
d'Administration
des
Etablissements
C.
Montagnon
Adoptée
d'enseignement
secondaire
2026-036
Désignation
des
représentants
dans
les
C.
Montagnon
Adoptée
Conseils
d'école
des
groupes
scolaires
2026-037
|
Désignation
d'un
délégué
au
CNAS
P.
Dumazet
Adoptée
Tarifs
complémentaires
2026
P.
Dumcet
Adoptée
à
2026-038 |
Par
28
voix
pour
et4
voix
contre
{Groupe
Des
‘
pige
c
:
:
H.
Fabre
la
majorité
racines
et de
l'audace)
Consultation
du
public
pour
l'accroissement
de
production
de
la
société
EUROTAB
OPERATIONS
Adopiée
à
sise
Saint-Just
Saint
Rambert
—- Avis
du
Conseil
l'unanimité
2028-039
|
Municipal
M.
Monteux
des
25
voix
pour
et
7
abstentions
[Groupes
Des
suffrages
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
exprimés
Andrézieux-Bouthéon) Dissimulation
de
réseaux
sous
co-maïtrise
Adoptée
à
2026-040
|
d'ouvrage
du
SIEL-TE
LOIRE
- rue
Roger
L.
Belle
Monaninité
Lorisson RE
eM
k
Décision
2026-041
Adhésion de
la
Commune
à
l'association
Vitis
H.
Fabre
Adoptée
à
Batardus
Liberata
l'unanimité
2026-042
Adhésion
de
la
Commune
à
l'association
H.
Fabre
Adoptée
à
LIGER
l'unanimité
2026-043
Adhésion
de
la
Commune
à
l'association
Rue
Hi.
Fabre
Adoptée
à
des
artistes
l'unanimité
Vœu
pour
le
maintien
de
classe
au
sein
de
ÿ
Adoptée
à
202804
l'école
Victor
Hugo
d'Andrézieux-Bouthéon
Frs)
l'unanimité
Liste
publiée
le
24/04/2026
Le
Maire,
François
DRIOL