Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 décembre 2021

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 décembre 2021 Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Dinard. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 décembre 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, 1

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 13 DECEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR

1 - Compte-rendu des décisions du Maire

2 - Délégation de service public Eau potable Rapport annuel du délégataire

Exercice 2020

3 - Délégation de service public Assainissement Rapport annuel du délégataire

Exercice 2020

4 -

(RPQS) 2020 Commune de DINARD

5 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du ser

(RPQS) 2020 Commune de DINARD

6 - Délégation de service public du Casino Rapport annuel du délégataire

Exercice 2020

7 - Délégation de service public du Centre équestre Rapport annuel du délégataire

Exercice 2020

8 - Délégation de service public du Camping du Port-Blanc Rapport annuel du

délégataire Exercice 2020

9 - Délégation de service public activités des plages Rapports annuels des

délégataires Exercice 2020

10 - Délégation de service public de la Fourrière automobile Rapport annuel du délégataire Exercice 2020

11 -

concernant la gestion de la Commune de Dinard des exercices 2015 et suivants

12 - Elaboration du Règlement Local de Publicité Débat des orientations -

13 - A

Saint-Alexandre Avenant N°1 au marché 2021-01

14 - Marché de programmation pour la construction des serres et bâtiments techniques du service des espaces verts Attribution du marché (N°2021-91)

15 - Fourniture et installation de modulaires et conteneurs maritimes (N°2021-87, 2021-88 et 2021-89) Attribution du marché

16 - Travaux r diverses rues (N°2021-89) Attribution du marché

17 - Aménagement du parc des Tourelles Lot 2 Travaux de voirie et réseaux divers (N°2021-101 à 2021-103) Attribution du marché

18 - Demande de subvention à la DRAC de BRETAGNE Travaux de Gallic hôtel » - IMH2

19 - Demande de subvention plan France relance (numérique) Déploiement portail famille

20 -

DFFB

21 - ubvention de fonctionnement 2021 au CCAS

22 - ubvention du Budget Principal au budget annexe

23 - Budget de la Commune Participation du C.C.A.S. et de la résidence autonomie aux frais de personnel

24 - Reconduction du recueil des tarifs, redevances et taxes Exercice 2021 à compter du 1er janvier 2022 pour les ALSH, la Maison des Jeunes « SPOT » et les droits de places

25 - Tarifs, redevances et taxes Exercice 2022

26 - Exonération

Association Union du Commerce de Dinard (UDC)

27 - des Services Publics Industriels et

Commerciaux (SPIC) Dinard Festival du Film Britannique

28 - Assujettissement du centre équestre à la TVA

29 - Budget principal et

budgets annexes (Correctif)

30 - Aménagement du carré des inhumations naturelles Partenariat avec le centre de promotion sociale agricole de Combourg

31 - Budget Commune Remboursements de chèques PASS aux associations Exercice 2021 N°4

32 - Budget Commune Annulation et restitution de subventions de projets / Exercice 2021 N°6

33 - Budget Commune Vote de subvention à une association Exercice 2021 N°6

34 - Véhicules de services Agents autorisés au remisage au domicile

35 -

Exercice budgétaire 2022

36 - A

37 - Création de deux emplois fonctionnels de Directeur(trice) Général(e) Adjoint(e) des services Exercice budgétaire 2022

38 - Modification du tableau des effectifs

39 - Fonction publique territoriale Commune Mise en place du télétravail Exercice budgétaire 2022