Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM du 25 janvier Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour site
Ordre du Jour - 20221212 CM ordre du jour
Ordre du Jour - CM 14 juin 2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Convocation - CM 19 février 2024 Convocation ordre du jour
Ordre du Jour - CM Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 décembre 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 10 mai 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 23 septembre 2019
Ordre du Jour - 2021 Ordre du jour CM du 6 mars
Document publié le Samedi 6 mars 2021 par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 Ordre du jour CM du 6 mars)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 6 MARS 2021
ORDRE DU JOUR
1 - Adoption du procès-verbal du 14 décembre 2020
2 - Adoption du procès-verbal du 25 janvier 2021
3 - Compte-rendu des décisions du Maire
4 - Rapport sur les orientations budgétaires 2021
5 - Validation du tableau des effectifs au 1er janvier 2021 – Budgets : Commune – Service des eaux – Dinard Film Festival – Port public
6 - Fonction publique territoriale – Recrutement d’un agent vacataire au service VAH – Budget Commune – Exercice budgétaire 2021
7 - Fonction publique territoriale – Commune – Protocole d’accord transactionnel avec Madame G.
8 - Principe pour l’exploitation du centre équestre – Mise en œuvre d’une concession de service public
9 - Exercice du droit de priorité en vue de l’acquisition des parcelles cadastrées E570, E573, E1159, E1161, E1162, E1165, E1165 ET E1166 appartenant à l’Etat, situées boulevard de la mer et avenue du Cap Fréhel à Dinard
10 - Changement de nom du « Dinard Film Festival »
11 - Assujettissement des budgets annexes eau et assainissement à la TVA
12 - Demande de garantie d’emprunt 100 % au remboursement d’un prêt souscrit par l’office de l’habitat de Saint-Malo auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de 18 logements situés rue Alain LEGAC à Dinard
13 - Demande de garantie d’emprunt 100 % au remboursement d’un prêt souscrit par l’office de l’habitat de Saint-Malo auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de 17 logements situés 1, rue de la Bodinais
14 - Demande de garantie d’emprunt 100 % au remboursement d’un prêt souscrit par l’office de l’habitat de Saint-Malo auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de logements : résidence « Terre des hommes »
15 - Demande de garantie d’emprunt 100 % au remboursement d’un prêt souscrit par KEREDES promotion immobilière auprès de la banque des territoires pour le projet d’une résidence de 12 logements, implantée 41, boulevard Albert Lacroix à Dinard
16 - Tarifs, taxes et redevances – Exercice 2021 – Actualisation N°1
17 - Concert des Jeudis de Roches Brunes du 6 février 2020 – Remboursement de billets achetés suite à l’absence de la pianiste prévue
18 - Autorisation de remboursement partiel ou total de créance à des tiers, sur justificatif et demande écrite 2
19 - Conditions générales de vente de billet pour les manifestations culturelles pour l’année 2021
20 - Budget Commune – Prestations d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le C.C.A.S. de Dinard – Lot 2 : Responsabilité et risques annexes – Avenant n° 1 – Contrat PARIS NORD ASSURANCES SERVICES / AREAS DOMMAGES (marché 2017-102) – Rectification du montant de la prime annuelle
21 - Budget Commune – Achat groupé d’électricité verte et de gaz pour les habitants, particuliers et professionnels de la Commune de Dinard – Assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la conclusion d’une convention de partenariat de services – Attribution du marché à l’entreprise WIKIPOWER ENERGES
22 - Réalisation, par la Coopérative Maritime, de la seconde tranche de changement des chaines, manilles et émerillons pour le port de Dinard
23 - Budget Commune – Acquisition d’un broyeur et d’un scarificateur pour les services des espaces verts