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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 24 juin 2019
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Ordre du Jour - 2022 Ordre du jour CM du 7 juin
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 décembre 2021
Ordre du Jour - 2021 Ordre du jour CM du 6 mars
Ordre du Jour - CM 14 juin 2021 Ordre du jour
Document publié le Lundi 14 juin 2021 par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 14 juin 2021 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
1
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 14 JUIN 2021
ORDRE DU JOUR
1 - Adoption du procès-verbal du 10 mai 2021
2 - Compte-rendu des décisions du Maire
3 - Vente des serres municipales sis rue des trois frères Julien, rue Faraday et rue Branly cadastrées K 77, K 426, K 955 ET K 958 à la société anonyme d Avenant
4 - PLU Prescription de la révision du PLU
5 - Camping du Port-Blanc Tarifs saisonniers Année 2021
6 - Exonération de la redevance pour la période de prolongation en 2020 Convention
-golf (Port-Nican)
7 - Exonération de la redevance pour la période de prolongation en 2020 Convention
-golf (Saint-Enogat)
8 - Convention de délégation de service public du Casino Avenant N°2
9 - Exonération partielle de la redevance annuelle 2020-2021
Casino
10 - Elus Mandat spécial Inauguration de la Bourse du Commerce à PARIS
11 - Fonction publique territoriale Modifications des missions de volontariat en service civique
12 - Fonction publique territoriale Recrutement personnel contractuel Dinard Festival du Film Britannique Exercice budgétaire 2021
13 - Pleurtuit