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Ordre du Jour - CM Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16 juillet 2018
Convocation - Convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - CM 20230130 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du 22 mai
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 décembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 décembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Justice et droit,
& VILLE
DE
D
. "MERNRBEE naar
BASE
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
Service
juridique
/ Environnement
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
17
DECEMBRE
2018
ORDRE
DU
JOUR
1
- Adoption
du
procès-verbal
du
5 novembre
2018
2
- Compte-rendu
des
décisions
du
Maire INFORMATION
- Communauté
de
Communes
de
la Côte
d'Emeraude
(C.C.C.E.)
- Rapport
d'activités
2017
PROJETS
DE
DELIBERATION
3
- Suppression
de
la ZAC
de
la Ville-es-Passants
| dans
le cadre
de
l'approbation
du
nouveau
PLU
4
- Suppression
de
la ZAC
de
la Ville-es-Passants
| dans
le cadre
de
l'approbation
du
nouveau
PLU
- Approbation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la Commune
de
Dinard
Pièces
jointes
:
1 —
Une
cié
USB
contenant
:
A -—
Le
projet
de
PLU
comprenant
:
- Délibérations
prescrivant
l'élaboration
du
Plan
local
d'urbanisme
et
fixant
les
modalités
de
concertation
- Débats
sur
les
orientations
du
PADD
- Délibération
portant
sur
le choix
de
poursuivre
la
0 -
Pièces
administratives
|
révision
selon
le
décret
du
28
décembre
2015
de
modernisation
du
contenu
des
PLU
- Délibération
arrêtant
le projet
de
P.L.U.
et faisant
le
bilan
de
la concertation
- Bilan
de
la concertation
1 -
Rapport
de
Présentation
(y
compris
évaluation
environnementale)
1A
- Diagnostic
territorial
et
environnemental
1B
- Explication
/ Evaluation
1C
— Résumé
non
technique
2 —
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
3 —
Orientations
d'Aménagement
et
de
Programmation
VILLE
DE
DINARD
47,
boulevard
Féart
BP
90136
- 35801
Dinard
cedex
Tél.
02
99
16
00
00
» Fax.
02
99
46
80
09
wwwiville-dinard.fr
EEE
Ville Fleurie
4 —
Règlement
écrit
5 —
Document
graphique
6.A.
Servitudes
d'utilité
publique
6.B.
Site
patrimonial
remarquable
6.C.
Plan
d'exposition
au
bruit
6 —
Annexes
6.D.
Classement
sonore
des
infrastructures
6.E.
Droit
de
préemption
urbain
et secteurs
d'étude
et
de
prise
en
compte
6.F.
Zonage
archéologique
B -—
Les
avis
des
Personnes
Publiques
Associées
C —
Le
rapport
et
les
conclusions
de
la commission
d'enquête
publique,
le
Mémoire
en
réponse
de
la Commune
de
Dinard,
les
courriers
échangés
dans
le
cadre
de
la mise
en
œuvre
de
l'article
R123-20
du
Code
de
l’environnement,
et
le
« complément
» apporté
par
la commission
d'enquête
à la
demande
du
magistrat
délégué
aux
enquêtes
publiques.
2 —
La
note
explicative
de
synthèse
rappelant
l'historique
de
la procédure
d'élaboration
du
PLU,
les
motifs
ayant
conduit
la commune
à prescrire
cette
procédure
et
les
principaux
choix
dans
lélaboration
du
PLU.
Cette
note
expose
également
un
résumé
de
la concertation
et
du
déroulement
de
l'enquête
publique.
Y
est
joint
un
document
« Bilan:
Liste
des
modifications
apportées
au
Plan
Local
d'Urbanisme
suite
à l'enquête
publique,
aux
conclusions
de
la Commission
d'enquête
et
aux
avis
des
personnes
publiques
associées»
afin
d'exposer
les
grandes
lignes
des
avis
des
personnes
publiques
associées
et la
liste
les
modifications
apportées
au
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
suite
aux
observations
formulées
pendant
l'enquête
publique
et
au
rapport
de
la commission
d'enquête
publique. L'ensemble
de
ces
pièces,
ainsi
que
l’ancien
POS,
sont
consultables
en
mairie
(service
Juridique
Environnement)
aux
heures
habituelles
d'ouverture
et
sont
mis
à disposition
des
élus
de
manière
dématérialisée
à leur
demande.
3 —
L’accusé
de
réception
de
la présente
convocation
à compléter
et
à retourner
à la
mairie.
6
- Mise
en
place
d'un
droit
de
préemption
urbain
sur
le territoire
de
la Commune
de
Dinard
7
- Demande
d’abrogation
d'une
zone
d'aménagement
différé
— Site
naturel
et
touristique
de
la Ville
Mauny
8
- Demande
d’abrogation
d’une
zone
d'aménagement
différé
— Site
Raphaël
VEIL
9
- Demande
d’abrogation
d’une
zone
d'aménagement
différé
— Site
de
l'hôpital
10
- Délibération
portant
l'abrogation
de
la délibération
N°2017-212
instaurant
la
déclaration
préalable
pour
l'abattage
d’arbres
41
- Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
la réalisation
de
travaux
séparatifs
de
réseaux
12
- Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
concernant
la gestion
technique
et
financière
des
opérations
de
maintenance
et
de
vérification
devant
être
réalisées
à
l'échelle
du
bâtiment
13
- Multi-accueil
petite
enfance
— Charges
de
fonctionnement
— Régularisation
financière
2018
14
- Délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
du
camping
du
Port-Blanc
— Choix
du délégataire et autorisation de signer la convention VILLE DE DINARD 47, boulevard Féart BP 90136 - 35801 Dinard cedex
[ville Fleurie
Tél.
02
99
16
00
00
« Fax.
02
99
46
80
09
wwwiville-dinard.fr
15
- Camping
du
Port-Blanc
- Nouveaux
tarifs
année
2019
16
- Délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
des
activités
de
plages
-
Lancement
de
la
procédure
de
mise
en
concurrence
du
lot
N°3
—
Plage
du
Prieuré
17
- Adoption
du
principe
de
la
concession
de
service
public
de
l’eau
potable
18
- Adoption
du
principe
de
la
concession
de
service
public
de
l'assainissement
19
- Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l'eau
potable
2017
20
|- Dérogations
du
Maire
au
repos
dominical
— Année
2019
21
-
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
À
577
appartenant
à
Monsieur
et
Madame
HOUDART
—
20,
rue
du
Port-Blanc
22
-
Lotissement
«
Les
Jardins
du
Val
»
-
Rétrocession
à
la
Commune
de
Dinard
des
voiries
et
réseaux
-
Parcelles
cadastrées
AK
662p,
690p
691
et
692
23
- Principe
de
mise
en
vente
des
serres
municipales
sis
rue
des
trois
frères
Julien,
rue
Faraday
et
rue
Branly
cadastrées
K
77,
K
426,
K
955
et
K
958
24
- Budget
Commune
-—
Vote
des
subventions
aux
associations
et
autres
organismes
—
Dinard
Film
Festival
—
Exercice
2018
-
N°7
25
- Budget
principal
de
la
Commune
—
Exercice
2018
—
Admissions
en
non-valeur
26
-
Budget
annexe
du
port
de
la
Commune
—
Exercice
2018
—
Admissions
en
non-
valeur
27
- Budget
annexe
du
port
de
la
Commune
—
Exercice
2018
—
Vote
de
subvention
à
l’'Amicale
Sociale
des
Territoriaux
de
Dinard
(A.S.T.D.)
28
- Remboursement
d’acomptes
—
Budget
autonome
du
camping
municipal
-
Exercice
2018
29
- Budget
principal
de
la Commune
- Décision
modificative
n°5
— Exercice
2018
30
- Budget
assainissement
—
Décision
modificative
n°3
—
Exercice
2018
31
- Budget
annexe
de
la
Commune
—
Dinard
Film
Festival
-
Décision
modificative
n°1
—
Exercice
2018
32
- Budget
autonome
du
camping
de
la
Commune
-—
Dissolution
de
la
clôture
l'exercice
2018
33
- Tarifs,
redevances
et
taxes
—
Exercice
2019
—
Actualisation
N°1
34
- Gratuité
partielle
pendant
les
fêtes
de
fin
d'année
du
stationnement
surfacique
en
zone
de
stationnement
payant,
du
mercredi
19
au
lundi
31
décembre
2018
entre
17h00
et
19h00
35
- «
Cuisinons
ensemble
» -
Demande
de
subventions
36
- Dispositif
argent
de
poche
37
-
Demande
de
subvention
au
Ministère
de
la
Culture
—
Label
«
Ville
d'Art
et
d'Histoire
»
38
- Festival
de
musique
2019
—
Demande
de
subventions
39
- «
Dinard
Film
Festival
»
2019
-
Demande
de
subventions
40
- Remboursement
des
chéquiers
PASS
aux
associations
-
Exercice
2018
-
N°3
VILLE DE DINARD 47, boulevard Féart BP 90136 - 35801 Dinard cedex
Ville
Fle
:
Tél.
02
99
16
00
00
*
Fax.
02
99
46
80
09
wwWVille-dinard.fr
CELTTEL
AE)
LE
ai
- Autorisation
pour
étaler
sur
5 ans
les
charges
correspondant
aux
droits
de
succession
du
legs
LE
SAGE
42
- Demande
de
subventions
auprès
de
l'ADEME
pour
l'accompagnement
à la
réalisation
de
travaux
de
définition
et mise
en
œuvre
de
politiques
cyclables
43
- Création
d'un
poste
d’assistante
de
direction
à la
Direction
Générale
— Budget
Commune
44
- Fonction
publique
territoriale
—- Commune
— Organisation
des
astreintes
et
adoption
du
réglement
45
- Protection fonctionnelle
et
juridique
des
agents
municipaux,
des
élus
et
de
leurs
ayants-droits
VILLE
DE
DINARD
47,
boulevard
Féart
BP
90136
- 35801
Dinard
cedex
WE
Fleurié
ae
Tél.
02
99
16
00
00
+» Fax.
02
99
46
80
09
wwwiville-dinard.fr
RHkE
COPIE
TET
EEE