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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Conseil Municipal 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Conseil Municipal 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL 16 DECEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. BUDGET 2024 – ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1
3. BUDGET 2024 – ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES 4. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2025 - CONTRIBUTIONS DIRECTES - VOTE DES TAUX APPLICABLES EN 2025
5. FINANCES - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
6. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2025 -MONTANT DES SUBVENTIONS OCTROYEES AUX ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
7. FINANCES – CREATION ET ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AJUSTEMENT CREDITS DE PAIEMENTS
8. FINANCES - ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLETC) DU 4 SEPTEMBRE 2024
9. FINANCES – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 DEFINITIVES
10. FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX
11. FINANCES – ACTUALISATION DE L’OPERATION D’EXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE LES PETITS PRINCES – AUTORISATION DE DEPÔT DE DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION 12. FINANCES – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION
13. VIDEOVERBALISATION – ELARGISSEMENT DE LA LISTE DES CONTRAVENTIONS 14. RECENSEMENT DE LA POPULATION – REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS 15. REGIME INDEMNITAIRE POLICE MUNICIPALE
16. PERSONNEL COMMUNAL – SECURISATION DES ABORDS DES ECOLES – MODALITES DE REMUNERATION DES VOLONTAIRES
17. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 18. ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF DE PREVOYANCE PROPOSE PAR LE CDG DE L’HERAULT 19. SIGNATURE DE l’AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – PALAIS DES SPORTS JACQUES CHABAN DELMAS – MONTPELLIER CASTELNAU VOLLEY UNIVERSITE CLUB ET SASP MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB VOLLEY-BALL
20. CHARTE VILLE AMBASSADRICE DU DON D’ORGANES
21. ATTRIBUTION DE DONS EXCEPTIONNELS EN FAVEUR DES VICTIMES – ESPAGNE ET LIBAN 22. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « 2 KINES DANS LE DESERT » 23. REVERSEMENT D’UNE RECETTE THE DANSANT AU PROFIT DE L’ASSOCIATION AFM – TELETHON 2024 24. MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L’EXERCICE 2023
25. MAISON DES PROXIMITES EUROPE – ACQUISITION EN VEFA D’UN LOCAL AMENAGE AVENUE DE L’EUROPE ET TERRAIN PAYSAGER ATTENANT
26. CONVENTION D’OCCUPATION DOMANIALE POUR L’HEBERGEMENT DE PASSERELLE(S) DE TELERELEVE SUR LES OUVRAGES COMMUNAUX : APPROBATION DE LA CONVENTION
27. ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – ARRET DU PROJET – AVIS DE LA VILLE
28. OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE LA COMMUNE A MONSIEUR LE MAIRE - DIFFAMATION