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Ordre du Jour - 02 Ordre du jour conseil municipal du 10 decembre
Déliberation - Liste des deliberations 23 octobre 2024
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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 17 mars 2025
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Conseil Municipal 23 Octobre 2024 1
Document publié le Mercredi 23 octobre 2024 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Conseil Municipal 23 Octobre 2024 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL 23 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. FINANCES - VOTE DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2025 3. FINANCES - ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLETC) DU 4 SEPTEMBRE 2024
4. FINANCES - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 DEFINITIVES
5. FINANCES - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC LA METROPOLE
6. FINANCES - SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L’ENTREPRISE PAPERON 7. FINANCES - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « COMITE DE JUMELAGE »
8. FINANCES - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE OCCITANIE EST DE LA FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE (FRM)
9. FINANCES - CONVENTION DE SERVICE D’ACHAT CENTRALISE POUR L’ADHESION AU MARCHE INFRASTRUCTURE 2021-047 Lot 1 DE LA CENTRALE D’ACHAT PUBLIQUE RESAH (RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS)
10. FINANCES - APPROBATION DU PROJET DE CREATION D’UNE NOUVELLE CRECHE COLLECTIVE LA RUCHE ET DU DEPÔT D’UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’HERAULT 11. FINANCES - APPROBATION DU PROJET DE CREATION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE, D’UNE CLASSE MATERNELLE ET DU DEPÔT D’UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’HERAULT
12. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE 13. SOCIETE D’AMENAGEMENT MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE- ALTEMED RAPPORT DU MANDATAIRE EXERCICE 2023 – APPROBATION
14. PARKING PALAIS DES SPORTS - CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS PASSAGE D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE- PARCELLE COMMUNALE CX 0062 APPROBATION DE LA CONVENTION 15. CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS PASSAGE D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE - PARCELLE COMMUNALE AY 0131 APPROBATION DE LA CONVENTION
16. CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS PASSAGE DE DEUX CANALISATIONS SOUTERRAINES - PARCELLE COMMUNALE CT 0155 APPROBATION DE LA CONVENTION
17. SERVICE D’ASSISTANCE EN TEMPS REEL POUR LA GESTION DES RISQUES HYDROMETEOROLOGIQUES – CONVENTION DE PRESTATION ENTRE LA METROPOLE ET LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ – AUTORISATION DE SIGNATURE
18. SQUARE RESIDENCE DU PARC 1534 AVENUE DE L’EUROPE CONVENTION DE DROIT DE DISPOSER - APPROBATION
19. DENOMINATION DU SQUARE AVENUE DE L’EUROPE
20. DENOMINATION AIRE DE JEUX - EUREKA
21. OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2025
22. PROJET DU PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS DE LA VIA DOMITIA
23. PROJET DE MÉCÈNAT CULTUREL – ADOPTION DE LA CONVENTION
24. ACQUISITION D’ŒUVRES DE PIERRE FOURNEL
25. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE LYCÉE GEORGES POMPIDOU 26. APPROBATION DE LA SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’OCCUPATION DE LA HALLE DE SPORT DEPARTEMENTALE ET DE LOCATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX AVEC LE DEPARTEMENT DE L’HERAULT 27. MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION EN FLUX DU LOGEMENT SOCIAL SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC UN TOIT POUR TOUS
28. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CASTELNAU-LE-LEZ
29. PERSONNEL COMMUNAL – CREATION D’EMPLOIS D’ANIMATEURS EN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR L’ANIMATION DES TEMPS PERISCOLAIRES 30. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 31. REMBOURSEMENT MANDAT SPECIAL DU MAIRE POUR UN DEPLACEMENT AU CONGRES DES MAIRES