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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Chapelle-Hermier.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 29.01.20241)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
DELIBERATIONS EXAMINEES
EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 29 janvier 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 29 janvier, le Conseil Municipal de La Chapelle Hermier dûment convoqué le 24 janvier, s’est réuni en réunion ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Sébastien PAJOT, Maire.
Etaient présents: Sébastien PAJOT, Guy RAPITEAU, Emmanuel MAREIX, Bernard LECOCQ, Sébastien CORNU, Sylvie LABBE, Chantal DESVARENNES, Charles GARANDEAU, Josette BOUCHEREAU, Christophe
GAUVRIT, Patrice MECHIN, Benoît HERIEAU
Etaient absents et excusés : Dominique MERIEAU
Désignation d’un secrétaire de séance (article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) créé par la loi 96-142 1996-02-21 JORF 24 février 1996). Bernard LECOCQ a été élu secrétaire de
séance
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l'Ordonnance n°2021-1310 et du Décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
Î Changement temporaire de lieu de célébration des mariages OUI
2 Adhésion à la Centrale d'achat de Vendée Numérique OUI
Le secrétaire de séance,
Bernard LECOCG
TTL —