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Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 03.01 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 03.01/2023
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le DIX HUIT JANVIER, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 18
Date de convocation du Conseil Municipal : 13/01/2023
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE – Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Dominique BUSSIGNIES - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN – Brigitte HARLAUX - Florence LIENARD - Mathilde POLACCI - Freddy SZYMCZAK – Isabelle HUBLART-
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
François LO PRESTI qui a donné procuration à JM Bernard
Absent(e) :
Nomination d’un secrétaire de séance : THOMAS HALLUIN
OBJET : DM4 AU BP 2022
Monsieur le Maire explique qu’à la demande du TP, ce sujet a été inscrit à l’Ordre du Jour de ce Conseil. Le TP n’ayant donné aucun élément sur sa demande originelle qui consistait à passer des écritures de régularisation sur le BP 2022, ce, suite à la clôture du CLES et à la parution prochaine du Compte de Gestion 2022, ce sujet est donc éventuellement reporté à une réunion ultérieure.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille. Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 25.01.2023
Envoyé et reçu au contrôle de légalité le
24.01.2023 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20230118-240123_D1139SY-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER