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Déliberation - Delib 1.03 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 1.03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 01.03/2024
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le VINGT SEPT MARS à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 21/03/2024
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE – Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Dominique BUSSIGNIES - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN - Florence LIENARD - Freddy SZYMCZAK - Brigitte HARLAUX - François LO PRESTI - Isabelle HUBLART - Mathilde POLACCI
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Martine BAURIN qui a donné procuration à F. Elu
Guy JATIVA qui a donné procuration à D. Bussignies
Secrétaire de séance : Thomas HALLUIN.
OBJET : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du
13.02.2024
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 13.02.2024, l’Assemblée n’ayant pas de remarques, il est donc approuvé, à l’unanimité.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 02.04.2024
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 29.03.2024 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20240327-240329_D1110SY-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER