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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 avril 2024
Déliberation - ordre du jour 22092016
Déliberation - ordre du jour 15102015
Ordre du Jour - CM 25 06 2026 Ordre du jour
Déliberation - ordre du jour 19052016
Document publié le Mercredi 18 mai 2016 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour 19052016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Institutions publiques,
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 18 MAI 2016 à 19h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A LA MAIRIE
Fait en Mairie,
Le 13 mai 2016
3.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance et appel
nominal
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 14 avril 2016
ADMINISTRATION GENERALE
Réélection des mernbres de la commission
"Finances et projet de ville"
Réélection des membres de la commission
"Famille, jeunesse, affaires scolaires, culture,
sport, jumelage et mémoire combattante"
Réélection des membres de la commission
"Affaires sociales, solidarité de proximité et
handicap"
FINANCES COMMUNALES
Optimisation des flux de trésorerie
Taxe locale sur la publicité extérieure-
revalorisation annuelle de la T.L.P.E.
Protocole dé régularisation avec la Société
Générale pour débloquer l'aide du Fonds de
soutien
Mise en place d'une tarification pour les
prestations logistiques aux associations
Atiribution des subventions aux associations
sur le budget de la ville (exercice 2016)
Aliénation de véhicules et de matériels
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Modification du tableau des effectifs du
personnel territorial
Tarifs de rémunération du personnef vacataire
Modification du dispositif des astreintes
Actualisation des taux de promotion dans le
cadre de l'avancement de grade des
fonctionnaires
pu)
16. Actualisation de la listé des emplois pour
lesquels un logement de fonction peut être
attribué
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT
DURABLE
17. Communication du rapport d'activité 2015 du
Syndicat Mixte Marne Vive
18. Avis de la Ville de Saint-Maur-des-Fossés sur
le projet de SAGE Marne Confluence
19. Charte régionale de la biodiversité
engagement et signature.
20. Mise à jour du règlement communal de collecte
des déchets ménagers et assimilés
21. Convention pluriannuellé d'objectifs entre la
ville et l'association "Approche"
22. Convention de partenariat avec l'association
Approche pour les conteneurs de collecte de
textiles
23. Conventions de partenariat entre la Ville et
l'association "Croix-Rouge" pour les
conteneurs de collecte de textiles
URBANISME - AMENAGEMENT
24, Autorisation donnée au Maire de solliciter
l'accompagnement financier de la Région lIe-
de-France et du Département du Val-de-Marne
pour la mise en œuvre du projet
d'aménagement des quais de la promenade de
La Pie
DOMAINES
25. ZAC des Facultés : Désaffectation,
déclassement et cession d'une partie de la
parcelle communale BC 94
26. Autorisation donnée au Maire de signer un bail
pour la mise à disposition de la propriété sise
8, avenue Jean Jaurès à Saint-Maur-des-
Fossés
ENSEIGNEMENT
27. Indemnité représentative de logement des
instituteurs : fixation du taux de base pour
l'année 2015
1/2 ANIMATIONS
28. Ciné Villages 2016 - Partenariat avec la société
BNP PARIBAS
AFFAIRES CULTURELLES
29. Conventions relatives à l'organisation les 18 et 19
juin 2016 du Salon international du livre au format
de poche
MARCHES PUBLICS
30. Appel d'offres ouvert relatif aux produits
d'entretien et d'hygiène professionnels
31. Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture
d'ouvrages non scolaires
COMMUNICATIONS
32. Communication par le Maire des décisions prises
en vertu de la délégation consentie par le Conseil
Municipal en date du 15 avril 2014 {art. L2122-22
et L2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales)
33. Communication par le Maire des décisions prises
en vertu de la délégation consentie par le Conseil
Municipal en date du 15 avril 2014 (art. L2122-22
4° et L2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales)
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