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Déliberation - ordre du jour 14042016
Document publié le Jeudi 14 avril 2016 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour 14042016)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 14 AVRIL 2016 à 19h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À LA MAIRIE
Fait en Mairie,
Le 8 avril 2016
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance et appel
nominal 11.
e Député-Mair x
DOMAINES
Autorisation donnée au maire de signer un bail
avec COOPERATION ET FAMILLE de mise à
disposition d'un local situe 3, avenue du 11
2. Approbation du procès-verbal de la séance du novembre / 114 boulevard de Champigny à Conseil Municipal du 24 mars 2016 Saint-Maur.Des-Fossés
ADMINISTRATION GENERALE
3. Fin de fonctions d'un maire-adjoint suite au FAMILLE - JEUNESSE ET SPORTS
retraitce:sa délégation 12. Politique jeunesse / définition des orientations . et plan d'actions 4. Avenant au Contrat de Ville du quartier
prioritaire des «Rives de la Marne» : signature 1 Labellisati d - int d'un nouveau partenaire, société d'économie 3. Lebellisation du Pt en ES mixte Adoma d'information jeunesse (| )
5. Approbation de la convention d'adhésion à la 14. Approbation d'une nouvelle grille de calcul de centrale d'achat du SIFUREP la participation financière des familles pour les séjours de vacances d'été
FINANCES COMMUNALES ANIMATIONS
6. Décision modificative n° 1 du budget primitif . ne . pour 2016 de la Ville de Saint-Maur-des- 15. Participations ‘aux activités organisées ou
Fossés proposées conjointement avec des partenaires extérieurs par le service Saint-Maur Animation
7. Subvention pour contraintes particulières à AFFAIRES SOCIALES verser au budget annexe de gestion des parcs EE | de stationnement pour l'exercice 2016. 16. Convention de mandat entre le service Complément d'information suite à la d'enregistrement de la Ville et la S.I.E.M de délibération du 4 février 2016 Saint Maur.
8. Subvention pour contraintes particulières à 17. Convention de mandat entre le service verser au budget annexe du cinéma Le Lido d'enregistrement de la Ville et l'O.P.H de Saint-
pour l'exercice 2016. Complément Maur
d'information suite à la délibération du 4 février
2016.
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
9. Modification du tableau des effectifs du
personnel territorial
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DURABLE
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Paris de réhabilitation des berges de Marne à
l'amont du port de Bonneuil-sur-Marne (soumis
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