Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste 2 des deliberations examinees au Conseil Mun
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au COnsiel Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste deliberations examinees au Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 14 novembre 2022
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 14 novembre 2022)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Eau et assainissement, Banque,
CPG
Pouzauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du lundi 14 novembre 2022 2022
N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée
CM14112022-01 Mise à jour des Commissions municipales Approuvée
Bâtiment communal du 24 place de l'église — Bail à , CM14172022-02 | éhabiitation avec la SAS SOLIHA BLI Approuvée
Réfection des courts extérieurs de tennis — Approbation de
l’Avant-Projet Détaillé, de l'enveloppe financière affectée aux : ERVMME0E20S travaux et du dépôt de demandes de subventions à l'Agence ARPIEUNES Nationale du Sport et au Conseil Départemental de la Vendée
CM14112022-04 Acquisition de terrains dans le secteur des Bourochelles Approuvée
CM14112022-05 Opération chèques-cadeaux en soutien aux commerçants et Approuvée entreprises du territoire
Avis du Conseil Municipal - Dérogation au repos dominical | CM1#112022:06 2023 dans les commerces de détail Approuvée
CM14112022-07 Prestation de recherche de médecins Approuvée
CM14112022-08 Mise en place d'un Relais Info Jeunes Approuvée
Communauté de Communes du Pays de Pouzauges - ; CM14112022-09 Signature d'une Convention Territoriale Globale REPROQMEE
CM14112022-10 Rapport d'activité 2021 — Rapport sur le prix et la qualité du Approuvée service public de l’eau potable de Vendée Eau
Mise en ligne et affichage le 16 novembre 2022