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Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 14 octobre2024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 14 octobre2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Culture et patrimoine,
CPG Poùüzauges Conseil Municipal Liste des délibérations examinées lors de la séance du lundi 14 octobre 2024 N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée Subventions 2024 — Déplacement d'élèves de l'école Jules x CM14102024-01 Verne au Vendée Globe Approuvée CM14102024-02 Budget Général — Admissions en non-valeurs Approuvée L Salle du Château — Approbation de l’Avant-Projet Définitif et de x CM14102024-03 l'enveloppe affectée aux travaux PpproMtes CM14102024-04 Salle du Château — Demande de subvention au SyDEV Approuvée CM14102024-05 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Approuvée Transférées Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural — x CM14102024-06 Octroi d'une subvention Approuvée CM14102024-07 Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural — Approuvée Octroi d'une subvention Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et CM14102024-08 d'Industrie de la Vendée — Label « Préférence Commerce — Approuvée Millésime 2025-2026 » Communauté de Communes du Pays de Pouzauges -— CM14102024-09 Adhésion au groupement de commandes relatif aux Approuvée prestations de balayage des voiries CM14102024-10 Election d’un élu au Comité Territorial de l'Energie du Pays de Approuvée Pouzauges au SyDEV Mise en ligne et affichage le 15 octobre 2024 Michelle DEVANNE