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Document publié le Lundi 20 juin 2022 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 20 juin 2022 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
- 1 -
.
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL du 20 juin 2022
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mil vingt-deux, le vingt-juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Moirans- en-Montagne était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances dans la salle du conseil, après convocation légale, sous la présidence de M. Grégoire LONG, maire de la commune.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 16
Nombre de conseillers votants : 19
Le quorum est atteint la séance peut se tenir.
Etaient présents : Roseline BONDIVENNE, Alain PITON, Rachel Bourgeois, Grégoire LONG, Emmanuel ANGONIN, Eddy LUSSIANA, Sophie CAPELLI, David GEAY, Sandrine NICOD, Bahadir GUZEL, Benoit COLIN, Lauriane DAVID, Serge LACROIX, Laurence MAS, Pierre GRANDCLEMENT, Nathalie SAULNIER
Etaient excusés : .................... Marie-Christine MOREL, pouvoir à Benoit COLIN ................................................. Cindy PERY pouvoir à Lauriane DAVID
................................................. Didier BERREZ, pouvoir à Serge LACROIX
Secrétaire de séance : Laurence MAS
Date de la convocation : 14 juin 2022
1. Affaires Générales – Finances et Foncier
Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2022-34
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mars 2022
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2022-35
Projet de réouverture du bief du Murgin – Convention avec le Parc naturel régional du Haut Jura et plan de financement prévisionnel
Approuvée (3 abstentions)
Délibération n°2022-36
Aménagements urbains et paysagers – Mission de maîtrise d’œuvre : modification du contrat Chardon Paysages
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2022-37
Salle des fêtes – Mises aux normes SSI et Accessibilité : mission de maîtrise d’œuvre Mandataire Atelier des Montaines
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2022-38
Lotissement Les Cueilles : modificatif n°3 au permis d’aménager
Approuvée à l’unanimité - 2 -
Délibération n°2022-39
Classement sonore du réseau routier départemental – Avis sur arrêté préfectoral
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2022-40
Subventions communales aux associations
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2022-41
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents - Accroissement saisonnier d’activité
Approuvée à l’unanimité
2. Terre d’Emeraude Communauté
Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2022-42
Convention-cadre entre la Région, les communes de Moirans-en-Montagne et d’Arinthod et Terre d’Emeraude Communauté dans le cadre du dispositif « Centralités Rurales en Région »
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2022-43
Bouquet des Mobilités Alternatives Pour Tous (Bomat) : convention de mise à disposition de terrain
Approuvée à l’unanimité
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Education – Culture – Vie Associative et Sportive
Rapporteur : Mme Rachel BOURGEOIS
Délibération n°2022-044
Projet d’équipements sportifs : approbation du projet
Approuvée à l’unanimité
Commission Travaux – Urbanisme – Environnement
Rapporteur : M. Benoit COLIN
Délibération n°2022-045
Travaux de reboisement du Plan de Relance - attribution du marché suite à une deuxième consultation d’entreprises
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2022-046
Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2022 - Complément
Approuvée à l’unanimité