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Document publié le Mercredi 20 juillet 2022 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 20 juillet 2022 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
- 1 -
.
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
du 20 juillet 2022
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mil vingt-deux, le vingt-juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Moirans-en-Montagne était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances dans la salle du conseil, après convocation légale, sous la présidence de M. Grégoire LONG, maire de la commune.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 14
Nombre de conseillers votants : 19
Le quorum est atteint la séance peut se tenir.
Etaient présents : Roseline BONDIVENNE, Alain PITON, Rachel BOURGEOIS, Grégoire LONG, Emmanuel ANGONIN, Eddy LUSSIANA, Sophie CAPELLI, David GEAY, Sandrine NICOD, Benoit COLIN, Lauriane DAVID, Cindy PERY, Serge LACROIX, Laurence MAS
Etaient excusés : .................... Bahadir GUZEL, pouvoir à Lauriane DAVID
................................................. Didier BERREZ, pouvoir à Laurence MAS
................................................. Pierre GRANDCLEMENT, pouvoir à Grégoire LONG ................................................. Marie-Christine MOREL, pouvoir à Benoit COLIN ................................................. Nathalie SAULNIER, pouvoir à Cindy PERY
Secrétaire de séance : ........... Serge LACROIX
Date de la convocation : ........ 13 juillet 2022
Ordre du jour :
1. Affaires générales - Finances et foncier :
Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2022-47
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juin 2022
Adopté à l’unanimité
Délibération n°2022-48
Contrat de délégation de service public VEOLIA : avenant n°2 sur période d’actualisation des tarifs
Adopté à l’unanimité
Délibération n°2022-49
Personnel - Elargissement du RIFSEEP à de nouveaux cadres d’emplois
Adopté à l’unanimité
2. Terre d’Emeraude Communauté
Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2022-49
Terre d’Emeraude Communauté - Approbation du rapport de la CLECT
Adopté à l’unanimité - 2 -
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Travaux – Urbanisme – Environnement :
Rapporteur : M. Benoit COLIN
Délibération n°2022-050
ILOT MUSEE – Rue Anatole France - Place de l’école - parvis et franges du musée du jouet - opération jardins / Résultat de la consultation des entreprises / Attribution des lots
Résultat du vote : 16 voix pour, 3 abstentions