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Procès Verbal - Conseil Municipal du 18 décembre 2023 Liste des délibérations
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil Municipal du 18 décembre 2023 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
- 1 -
.
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL
du 18 décembre 2023
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mil vingt-trois, le dix-huit décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Moirans-en-Montagne était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances dans la salle du conseil, après convocation légale, sous la présidence de M. Grégoire LONG, maire de la commune.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 17
Nombre de conseillers votants : 19
Le quorum est atteint, la séance peut se tenir.
Etaient présents : Benoit COLIN, Alain PITON, Rachel BOURGEOIS, Grégoire LONG, Emmanuel ANGONIN, Bahadir GUZEL, Marie-Christine MOREL, Lauriane DAVID, David GEAY, Jean-Michel PEUGET, Didier BERREZ, Nathalie SAULNIER, Sophie CAPELLI, Laurence MAS, Sandrine NICOD, Eddy LUSSIANA
Etaient excusés : Roseline BONDIVENNE, pouvoir à Lauriane DAVID, Pierre GRANDCLEMENT, pouvoir à Grégoire LONG, Serge LACROIX, pouvoir à Laurence MAS
Secrétaire de séance : David GEAY
Date de la convocation : 12 décembre 2023
1. Affaires générales - Finances et foncier Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2023-88
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023
Vote
Pour 19
Abstention
Contre
Délibération n°2023-89
Nouveau plan de communication : charte graphique et supports de communication
Vote
Pour 16
Abstention 3
Contre 0
Délibération n°2023-90
Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
Vote
Pour 19
Abstention
Contre - 2 -
Délibération n°2023-91
Tarifs municipaux 2024 et surtaxe eau potable
Vote
Pour 19
Abstention
Contre
Délibération n°2023-92
Subventions communales 2023 - Solde
Vote
Pour 19
Abstention
Contre
Délibération n°2023-93
Reprise de provisions pour dépréciation des créances douteuses
Vote
Pour 19
Abstention
Contre
Délibération n°2023-94
Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement Exercice 2024
Vote
Pour 19
Abstention
Contre
Délibération n°2023-97
Dissolution du budget annexe Lotissement les Cueilles
Vote
Pour 19
Abstention
Contre
2. Terre d’Emeraude Communauté Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2023-95
Transfert automatique de la publicité du maire au président d’établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre
Vote
Pour 19
Abstention
Contre
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Education – Culture – Vie associative et sportive Rapporteur : Mme Rachel BOURGEOIS - 3 -
Délibération n°2023-96
Projet de Foot5 et de basket 3x3 – Résultat de la consultation et attribution du marché
Vote
Pour 19
Abstention
Contre
Commission Travaux – Urbanisme - Environnement Rapporteur : M. Benoit COLIN
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Schéma Directeur Immobilier Energétique : attribution du marché
Vote
Pour 19
Abstention
Contre