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Document publié le Mercredi 17 février 2021 par la commune de Moux.
Lien du pdf (Convocation - compterendu17fevrier2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Loisirs,
MERCREDI 17 Février 2021
L’an deux mil vingt et un, le dix-sept février à dix-huit heures quinze minutes, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard PIOCH, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de la convocation du Conseil Municipal le 12 février 2021
PRESENTS : MM. PIOCH Gérard, FARAIL Dominique, ALVAREZ Jennifer, BARBASTE PAUL-Hugues, BAUTISTA Olivier, BOLANO Francis, CASAL Laetitia, CHAMPION Roger, DOUTRE Jacques, FAVRIE Alain, PACKHAM Ann, PEROCHEAU Sabrina, PEYRAC Laurent.
Absents excusés :
Procurations : Patrick WOJNAROWSKI a donné procuration à Gérard PIOCH et Delphine HERNANDEZ a donné procuration à Ann PACKHAM
Secrétaire : BARBASTE Paul Hugues
Monsieur PIOCH Gérard propose au conseil municipal dès le début de la séance que le conseil se tienne à huis clos. A l’unanimité avec 15 voix pour, le huis clos est accepté.
Objet : Plan de relance :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a été rencontrer monsieur le sous-préfet. Un plan de relance a été mis en place afin de subventionner des dossiers de rénovation énergétique. Monsieur le maire a fait élaborer des devis de menuiseries, d’isolation des combles et d’installation de pompes à chaleur. Les bâtiments concernés sont la Mairie pour un montant TTC de 60901.20 €, les écoles pour un montant TTC de 34439.76 €, le foyer municipal pour un montant de 36252 € et la MJC pour un montant de 33152.40 € TTC. Le conseil municipal décide de déposer un dossier de subvention pour les 4 bâtiments avec un ordre de priorité suivant : mairie, écoles, foyer et pour finir mjc. Le conseil municipal accepte à l’unanimité. Le dossier de subvention est à déposer avant le 1er mars 2021.
Objet : Travaux ONF :
Monsieur le Maire et la commission des travaux ont rencontré Monsieur ALZONNE de l’ONF le mercredi 17 février afin de planifier des travaux pour l’année 2021. Il a été proposé de faire des travaux sur la côte le long de l’autoroute. Ces travaux consisteraient à abattre certains arbres pour réaliser une sorte de débroussaillement pour un montant de 6000€. Les arbres coupés seraient revendus. Le conseil municipal refuse. Des travaux de sécurisation le long de l’autoroute sont prévus dans les prochaines années. Monsieur ALZONNE a alors proposé de créer un sentier de promenade le long du château d’eau pour un montant de 1440 €. Le conseil municipal accepte à l’unanimité ces travaux. Monsieur le Maire aborde alors le site des 4 chemins. L’ONF, en partenariat avec le conseil départemental, souhaiterait aménager ce carrefour stratégique de l’Alaric de façon à empêcher les quads et les motos de monter par le biais d’une barrière.
Objet : Centre de gestion :
Monsieur le Maire et Laurent PEYRAC se sont rendus le 17 février au centre de gestion afin d’étudier le dossier du RIFSEEP pour les employés. Il en ressort qu’il existe deux types de primes qui sont l’IFSE et le CIA. Ces primes sont déjà en place sur la commune mais mal utilisées. Il convient de tout remettre à plat afin de répartir correctement. Il n’y aura pas de perte de salaire pour les employées et le CIA qui est la prime qui récompense la façon de servir des agents sera étudiée chaque année lors de l’entretien professionnel.Objet : Centre de loisirs et dépassement horaires :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal, que, bien trop souvent, certains parents ne respectent pas les horaires pour venir chercher leur ou leurs enfant (s). Il propose de faire payer un surplus aux parents qui ne jouent pas le jeu. Ce surplus serait d’un montant de 5 € pour ¼ d’heure, 15 € pour ½ heure, 20 € pour ¾ d’heure et 25 € pour 1 heure. Le conseil municipal accepte. La communication de cette décision se ferait sur les factures et serait inclue dans le règlement donné aux parents.
Objet : Compte rendu de la commission communication :
Monsieur Laurent PEYRAC prend le relais. Il informe le conseil municipal que la commission communication s’est réunie le mercredi 10 février. Plusieurs propositions ont été faites concernant le bulletin municipal, les panneaux d’affichage dans le village. Paul Hugues BARBASTE informe que les panneaux seront livrés début mars. Mme PACKHAM a travaillé sur les panneaux avec les emplacements des commerces. Chaque emplacement coûterait environ 700 €. Ils sont au nombre de 16 actuellement et passeraient à 10 dans le futur projet. La réglementation prévoit qu’il ne faut pas plus de 6 affichettes par paire de panneaux. Il est à noter que les gites n’y figureront pas.
La commission a aussi émis l’idée de mettre en place des palissades autour des containers afin de rendre plus agréable leur présence. Monsieur CHAMPION va se charger de répertorier tous les lieux.
Une communication sur les ordures ménagères serait nécessaire car certains administrés continuent à jeter n’importe quoi n’importe où. Cette sensibilisation se fera par Panneau Pocket et sur les panneaux d’affichage. Concernant le 0 Phyto, il serait aussi souhaitable de sensibiliser les gens à ramasser l’herbe devant chez eux.
Ann Packham propose d’instaurer sur la commune un Clean Up Day, journée au cours de laquelle les volontaires ramasseraient les déchets sur la commune.
L’idée de mettre une table d’orientation à la vigie est évoquée. Des subventions allant jusqu’à 80 % peuvent être perçues.
LE CONSEIL MUNICIPAL LE MAIRE