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Déliberation - Ext 09 Budget ER 1
Déliberation - N°32 BP 2023 ER
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Déliberation - N°32 BP 2023 ER)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Banque,
@z, ille
de
SAINT-IOSEPH
VV
Date
de
la
convocation
:
Le
28
mars
2023
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance
:
Présents Procurations
1
Absents
5
Excusés
5 22
En
cours
de
Séance : Présents Procurations
1
Absents
5
Excusés
5 22
SEANCE
DU
11
AVRIL
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
onze
du
mois
d'avril,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s’est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
CRETINOIR
Joël,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
Mme
LEGIEL
Eliane
Conseillers
municipaux
: M.
ARETO
Joseph,
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine,
M.
FERDINAND
Thierry,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
SAINT-
HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
M.
MARLET
Daniel.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
CIDOLIT
Bertrand
(procuration
à
Mme
CAVALIER-DOURE),
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ADELAIDE
Michel,
Mme
RIERNY
Sandrine,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-
José,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse.
ABSENTS
NON
EXCUSES:
Mme
CARDOU
Josiane,
M.
THELESTE
Johan,
M.
ROSELET
Jean-Christophe,
M.
DELPHIN
Laurent,
Mme
FRANCOIS
Francine.
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Rachel
VALLERAY
(DRH),
M.
Stéphan
GLANIOS
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
CRETINOIR
Joël
pressenti,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
DU
BUDGET
ANNEXE
ENERGIES
RENOUVELABLES—
Contrôle
de
légalité
REÇGU
LE
19
AVR. 2093
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
la
décision
du
conseil
municipal
du
04
février
2010
«
Energies
renouvelables
»
Vu
l'affectation
des
résultats
de
l'exercice
2022,
Vu
le
rapport
du
Maire
présentant
le
Budget
Primitif
2023
du
Budget
Annexe
«
Energies
renouvelables
»
Au
vu
des
discussions
et
après
en
avoir
délibéré,
e
créer
le
budget
annexe
DECIDE,
à
l'unanimité,
DE
VOTER
le
Budget
Primitif
2023
du
Budget
Annexe
«
Energies
renouvelables
»
de
ia
ville
de
Saint-Joseph
par
chapitre
en
fonctionnement
et
en
investissement
et
sans
opérations
en
section
d'investissement
avec
reprise
des
résultats
de
2022.
Ce
budget
se
présente
comme
suit
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES .
Budget
primitif
Chapitre
2023
66
- Charges
financières
43
000,00
67
-
Charges
exceptionnelles
5
083,98
023
- Virement
à
la
section
d'investissement
125
252,02
042
-
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
147
030,00
TOTAL
DÉPENSES
320
366,00
RECETTES
:
Budget
primitif
Chapitre
2023
002
- Résultat
d'exploitation
reporté
31
285,23
70
- Ventes
de
produits
fabriqués,
prestations
de
services,
marchandise
40
000,77
74
-
Subventions
d'exploitation
164
700,00
042
-
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
84
380,00
TOTAL
RECETTES
320
366,00
SECTION
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
is
Chapitre
pfimitif
023
16
-
Emprunts
et
dettes
assimilées
80
000,00
21
-
Immobilisations
corporelles
173
600,00
040
-
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
84
380,00
TOTAL
DEPENSES
337
980,00
RECETTES
Budget
Chapitre
primitif 2023
001
- Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
reporté
25
697,98
10
- Dotations,
fonds
divers
et
réserves
40
000,00
021
- Virement
de
la
section
d'exploitation
125
252,02
040
- Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
147
030,00
TOTAL
RECETTES
337
980,00
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
11
avril
2023
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
Pour
le Maire,
et par
délégation
d