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Déliberation - 1311648
Déliberation - 1323549
Déliberation - 2151256
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Déliberation - 2151256)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
COMMUNE
: ST
JEAN
DE
LA
PORTE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: 20.03.2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vendredi
vingt
mars
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
COMBAZ,
Maire,
Date
de
convocation
: lundi
16
mars
2026.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15.
Présents
|
Pouvoirs
de |
Absents
|
COMBAZ
Alain
SEGARD
Magali
GRANGE
Michel
CHARPIN
Brigitte
LALLAU
Corentin
TICHADOU
Virginie
CHAPILLON
Quentin
BUGAUD
Mickael
BOUVIER
Joëlle
BRIAND
Yannick
LEGRAND
Anne-Sophie
CHARMEAU
Mickael
AURIA-DUFFEAL
Clément
CHRISTIN
Valérie
Michel
GRANGE
a
été
élu
secrétaire.
N°
OBJET
Contre
Abstention
Pour
2026-02-010
|
Election
du
Maire
Mr Alain
COMBAZ
0
0
13
2026-02-011
|
Détermination
du
nombre
d’adjoints
2
0
13
2026-02-012 |
Election
des
adjoints
0
0
13
2026-02-013
|
Délégations
d’attributions
du
conseil
municipal
au
2
0
13
Maire
2026-02-014
|
Versement
des
indemnités
des
fonctions
des
0
2
13
élus
Auteur
Alain
COMBAZ,
Maire
Date
de
transmission
Mardi
24
mars
2026
au
Contrôle
de
Légalité
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
www.saintieandelaporte.fr
Jeudi
26
mars
2026
Signature
Alain
COMBAZ,
Maire