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Déliberation - 1311646
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Déliberation - 1311646)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2023
Publié
le
DEC
1e
ID
: 073-217302470-20230324-20230215-DE
République
Française
Département
de
la Savoie
COMMUNE
DE
SAINT
JEAN
DE
LA
PORTE
EXTRAIT
DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
24
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-quatre
mars
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
COMBAZ,
Maire. Etaient
présents
: Michel
GRANGE,
Laure
TRUNFIO,
Jean-Luc
BOCQUIN,
Magali
SEGARD,
Virginie
FREYNET
TICHADOU,
Anne
BELLEMIN-LAPONNAZ,
Emilie
VELLETAZ,
Michaël
CHARMEAUX,
Brigitte
CHARPIN,
Jérôme
BROC
&
Françoise
BOISSET
(12).
Etaient
excusés
: Gaëtan
DE
GRACIA/
pouvoir
à
Virginie
FREYNET
TICHADOU
&
Corentin
LALLAU
BAZIN
/ pouvoir
à
Michaël
CHARMEAUX
(2).
Etaient
absents
: David
SANTIN-JANIN
(1).
Date
de
convocation
: 16
mars
2028.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15.
Michel
GRANGE a
été
élu
secrétaire.
BUDGET
PRINCIPAL
OBJET
: BUDGET
PRIMITIF
DE
L'EXERCICE
2023
Après
présentation
de
tous
les
documents
et
toutes
vérifications
nécessaires
effectuées,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
budget
primitif
de
l'exercice
2023,
pour
le
budget
principal,
qui
peut
se
résumer
ainsi.
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
1472
335.00
€
893
032,20
€
Recettes
1472
335.00
€
1 020
228.41
€
Nombre
Suffra
de
membres
Présents
Ex
ee
Abstentions
Pour
Contre
en
exercice
p
15
12
14
0
14
0
- Au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement,
- Au
niveau
du
chapitre
et
des
opérations
pour
la section
d'investissement.
&
Invite
Monsieur
le
Maire
à
poursuivre
l'exécution
de
la
présente
délibération,
en
l'autorisant
à
signer
tout
document
de
nature
administrative,
technique
et financière
nécessaire.
©
Ainsi
fait et délibéré les
jour,
mois
et
an
que
dessus,
“Le
Secrétaire,
Le
Maire,
a
__.
Michel GRANGE
|
AlainCOMBAZ
|
Délibération
n°
2023-02-15