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Déliberation - 1311641
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Déliberation - 1311641)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
||
Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2023
Publié
le
ID
: 073-217302470-20230324-20230213-DE
République
Française
Département
de
la
Savoie
COMMUNE
DE
SAINT
JEAN
DE
LA
PORTE
EXTRAIT
DE
LA
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
24
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-quatre
mars
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
COMBAZ,
Maire. Etaient
présents
: Michel
GRANGE,
Laure
TRUNFIO,
Jean-Luc
BOCQUIN,
Magali
SEGARD,
Virginie
FREYNET
TICHADOU,
Anne
BELLEMIN-LAPONNAZ,
Emilie
VELLETAZ,
Michaël
CHARMEAUX,
Brigitte
CHARPIN,
Jérôme
BROC
&
Françoise
BOISSET
(12).
Etaient
excusés
: Gaëtan
DE
GRACIA
/ pouvoir
à
Virginie
FREYNET
TICHADOU
&
Corentin
LALLAU
BAZIN
/ pouvoir
à
Michaël
CHARMEAUX
(2).
Etaient
absents
: David
SANTIN-JANIN
(1).
Date
de
convocation
: 16
mars
2023.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15.
Michel
GRANGE a
été
élu
secrétaire.
OBJET
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
/ Année
2023
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
vote
:
CONTRE}
ABSTENTION
|
POUR
I
.
Î
l4
&
Décide
d'accorder
les
subventions
ci-dessous,
aux
associations,
pour
2023,
NOM
DE
L'ASSOCIATION
BENEFICIAIRE
MONTANT
800.00 € 10.00 E | 500.00 E IDE BOD.OU €| AüD.O0 Ë
“FESTIFILM LES CEPS
ISO ISOO0 € 200.00 E 860.00 € 1000.00
€
Ainsi
faitet délibéré
les jour, mois et an que dessus,
|
Certifié
conforme
et exécutoire
par
Monsieur
le Maire,
Alain COMBAZ
|
_ LeMaire, Alain COMBAZ
“
LeSecrétaie,
_ Michel GRANGE
Délibération n° 2023442138