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Déliberation - 1511254
Déliberation - 1986312
Déliberation - 2134436
Déliberation - 2134435
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Déliberation - 2134435)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
COMMUNE
: ST
JEAN
DE
LA
PORTE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: 03.03.2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
mardi
trois
mars
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
COMBAZ,
Waire,
avec
le
pouvoir
de
Gaëtan
DE
GRACIA.
Date
de
convocation
: lundi
23
février
2026.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15.
Présents
|
Pouvoirs
de
|
3
Absents
|
E
GRANGE
Michel
BOCQUIN
Jean-Luc
David
SANTIN-JANIN
TRUNFIO
Laure
BOISSET
Françoise
BOCQUIN
Jean-Luc
SEGARD
Magali
DE
GRACIA
Gaëtan
LALLAU
BAZIN
Corentin
FREYNET
TICHADOU
Virginie
BELLEMIN-LAPONNAZ
Anne
VELLETAZ
Emilie
CHARMEAUX
Mickaël
LALLAU
BAZIN
Corentin
CHARPIN
Brigitte
BROC
Jérôme
Michel
GRANGE
a
été
élu
secrétaire.
N°
OBJET
Contre
Abstention
Pour
2026-01-01
|
Compte
de
Gestion
2025
0
0
13
2026-01-02
|
Compte
Administratif
2025
0
0
12
2026-01-03
|
Création
d'un
poste
d’Adjoint
Administratif
0
0
13
territorial
principal
de
2°
classe
2026-01-04
|
Convention
de
mise
à disposition
d'un
agent
0
0
15
2026-01-05
|
Régime
indemnitaire
(RIFSÉEP),
IFSE
&
CIA
0
0
13
2026-01-06
|
Nouvelle
mise
à disposition
de
la
Licence
IV,
0
2
11
bar-restaurant
«
Le
Saint
Jean
»
2026-01-07
|
CdG73,
révision
des
tarifs
et
intégration
de
3
0
0
13
nouveaux
process
relatifs
aux
interventions
du
CdG73
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
2026-01-08
|
SDES,
motion
pour
réaffirmer
l'appartenance
de
0
0
13
la
compétence
«
distribution
d'électricité
»
au
sein
du
bloc
communal
2026-01-09
|
Convention
«
ENEDIS
/ Commune
»
relative
à
la
0
0
13
mise
en
œuvre
d'une
opération
d’autoconsommation
collective
Auteur
Alain
COMBAZ,
Maire
Date
de
transmission
au
Contrôle
de
Légalité
Mercredi
04
mars
2026
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
.
www.saintjeandelaporte.fr
Jeudi:0$:
mars
2026
Signature
Alain
COMBAZ,
Maire