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Arrêté - 86
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montauban.
Lien du pdf (Arrêté - 86)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
es
Ville
de
w#
Montauban
OBJET
DE
LA
DECISION
:
RENOUVELLEMENT
DE
L'ADHESION
A
L'ASSOCIATION
MONTAURIOL
POESIE
POUR
L'ANNEE
2026
N°
86/2026
Le
Maire
de
la
Commune
de
Montauban :
Vu
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
donnant
au
Conseil
Municipal
la
possibilité
de
déléguer
au
Maire
pour
la
durée
de
son
mandat
certaines
attributions
de
cette
assemblée ;
Vu
la
délibération
n°117
du
Conseil
Municipal
en
date
du
19
août
2024
prise
en
application
de
cet
article
;
Considérant
que
la
Bibliothèque
patrimoniale
a
pour
mission
de
conserver,
communiquer
et
valoriser
les
documents
relevant
du
fonds
local
;
Considérant
que
les
documents
liés
au
Tarn-et-Garonne,
que
ce
soit
par
son
auteur,
son
éditeur
ou
son
sujet
sont
acquis
par
la
Commune
de
Montauban
pour
compléter
ce
fonds
;
Considérant
que
le
renouvellement
de
l'adhésion
à
l'association
MONTAURIOL
POESIE,
permettra
à
la
Bibliothèque
patrimoniale
de
recevoir,
de
conserver
et
de
mettre
à
disposition
des
lecteurs
la
revue
éditée
par
cette
association :
DECIDE :
-
de
renouveler
l'adhésion
à
l'association
MONTAURIOL
POESIE,
domiciliée
à
l'Ancien
Collège
25,
allée
de
l'Empereur
à
Montauban
(82000}
et
représentée
par
Roger
DUTILLAC
en
sa
qualité
de
président,
pour
l'année
2026
moyennant
une
cotisation
annuelle
de
60
€ TTC
;
- de
signer
l'ensemble
des
documents
relatifs
à
ce
renouvellement
d'adhésion.
Montauban,
le
04
février
2026
.
Te
Maire,
(Mages
BERLY
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif de
TOULOUSE
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter :
De
sa transmission
en
Préfecture
le :
6
g
FEV.
2026
De
sa publication
et/ou
notification
le :
09
FEV,
2025
Mairie
de
Montauban
—
BP
764
82013
Montauban
cedex
Tél.
05.63.22.12.00
-
contact@ville-montauban.fr
www.montauban.com