Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 76f063 4ec5668c71b64ce89c5f6d25c5928d36
Déliberation - 76f063 cfa9dd152f074d5c8aa99450d6d428a6
Déliberation - 76f063 faa6f76b81cc4d9fb7b8472bf0fa6006
Déliberation - 76f063 9c66a3d5e9fd439d948dc4b72273eb3e
Procès Verbal - 76f063 3d1217ee0c13426ca8b2adec8ab40caf
Procès Verbal - 76f063 b9ac7f58650a4f279ad334e7b41c7020
Déliberation - 76f063 818e8aeb25524ddcb5e3897f3e238f2d
Déliberation - 76f063 61ccf23e62ce4b708f6ca7742aefc8ae
Déliberation - 76f063 1a79b0925c334e93bee17f9b277e32b0
Déliberation - 76f063 f044d8550a0942f9abd5a01adad71c9a
Déliberation - 76f063
Document publié le Jeudi 7 juillet 2011 par la commune de Briord.
Lien du pdf (Déliberation - 76f063)
Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques,
Dates du
Conseil
Municipal
Numéros de
délibérations Résultats Objets
20/05/2025 Délibération n°1 Retirée de l'ordre du jour Mission d’AMO pour le PLU - avenant n°2 à la convention n°2020-002-URBA
20/05/2025 Délibération n°2 Approuvée Projet de modernisation de l’éclairage publique - Plan de financement et approbation du recours au fonds de concours du SIEA
20/05/2025 Délibération n°3 Retirée de l'ordre du jour Demande de subvention - Fonds de concours tourisme de la CCPA
20/05/2025 Délibération n°4 Approuvée Vente à la CCPA d’une portion d'une parcelle communale située rue des Brotteaux
20/05/2025 Délibération n°5 Approuvée Annulation délibérations du 07 juillet 2011 et n°065-2013 concernant vente de la parcelle D1388 Impasse de la Forge à Dornieu
20/05/2025 Délibération n°6 Approuvée Vente parcelle communale n°D1388 située impasse de la Forge à Dornieu à un habitant de Dornieu
20/05/2025 Délibération n°7 Approuvée Projet requalification restaurant du Pont - convention de financement avec CCPA pour acquisition de pompes à chaleur
20/05/2025 Délibération n°8 Approuvée Compte Financier Unique (CFU) - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
20/05/2025 Délibération n°9 Retirée de l'ordre du jour Budget Eau et Assainissement (M49) - Décision Modificative n°1
20/05/2025 Délibération n°10 Refusée
Mise à disposition d’un triangle de 17 m2 de la parcelle 818 (terrain de jeux de Vérizieu) au
propriétaire de la parcelle 1232 rue Côte d’Envers pour réaliser à sa charge une plateforme de
retournement (déplacement du grillage du terrain municipal, mise en place de la plateforme) et
tous les frais s’y rapportant
20/05/2025 Délibération n°11 Approuvée Basket club de Bouvesse - Demande de subvention pour acquisition et installation de nouveaux panneaux dans le gymnase de Briord
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du Conseil Municipal et le remplace par un
procès-verbal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante.
A compter du 1er juillet 2022, conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, par souci d'’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant, la
liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine à
compter de leur examen par le Conseil Municipal.