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Déliberation - 76f063
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Briord.
Lien du pdf (Déliberation - 76f063)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Dates du
Conseil
Municipal
Numéros de
délibérations Résultats Objets
28/03/2025 Délibération n°1 Approuvée Budget Principal (M57) - Approbation du Compte de Gestion 2024
28/03/2025 Délibération n°2 Approuvée Budget Eau et Assainissement (M49) - Approbation du Compte de Gestion 2024.
28/03/2025 Délibération n°3 Approuvée Budget Principal (M57) - Approbation du Compte Administratif 2024
28/03/2025 Délibération n°4 Approuvée Budget Eau et Assainissement (M49) - Approbation du Compte Administratif 2024
28/03/2025 Délibération n°5 Approuvée Taux de fiscalité directe locale pour 2025
28/03/2025 Délibération n°6 Approuvée Budget Principal (M57) - Affectation des résultats 2024 au Budget Primitif 2025
28/03/2025 Délibération n°7 Approuvée Budget Principal (M57) – Adoption du Budget Primitif exercice 2025
28/03/2025 Délibération n°8 Approuvée Budget Eau et Assainissement (M49) - Affectation des résultats 2024 au Budget Primitif 2025
28/03/2025 Délibération n°9 Approuvée Budget Eau et Assainissement (M49) – Adoption du Budget Primitif exercice 2025
28/03/2025 Délibération n°10 Retirée de l'ordre du jour Déclassement de la voie Impasse de la Forge à Dornieu
28/03/2025 Délibération n°11 Retirée de l'ordre du jour Vente d'un terrain situé impasse de la Forge
28/03/2025 Délibération n°12 Retirée de l'ordre du jour Convention eau potable avec la commune de Montagnieu : Modification
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du Conseil Municipal et le remplace par un
procès-verbal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante.
A compter du 1er juillet 2022, conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, par souci d'’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant, la
liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine à
compter de leur examen par le Conseil Municipal.