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Déliberation - 76f063
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Briord.
Lien du pdf (Déliberation - 76f063)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Dates du
Conseil
Municipal
Numéros de
délibérations Résultats Objets
19/12/2025 Délibération n°1 Approuvée Coupes affouagères 2026 - Programme et désignation des garants
19/12/2025 Délibération n°2 Approuvée Participation financière aux frais de fonctionnement de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (Classe ULIS)
19/12/2025 Délibération n°3 Approuvée Ouverture anticipée des dépenses d’investissements avant vote des Budgets Primitifs 2026
19/12/2025 Délibération n°4 Approuvée Budget Eau Assainissement (M49) - Décision Modificative n°04
19/12/2025 Délibération n°5 Approuvée Budget Principal (M57) - Décision Modificative n°05
19/12/2025 Délibération n°6 Retirée de l'ordre du jour Budget M49 – Admission en non-valeur d’un montant total de 161,40 €
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du Conseil Municipal et le remplace par un
procès-verbal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante.
A compter du 1er juillet 2022, conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, par souci d'’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant, la
liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine à
compter de leur examen par le Conseil Municipal.