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Conseil Municipal - diaporama 12 02 2025
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Barberaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - diaporama 12 02 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Commune de Barberaz
Savoie
CONSEIL MUNICIPAL
du 12 février 2025
20h – Salle du conseil
Le conseil va bientôt commencer Commune de Barberaz
Savoie
CONSEIL MUNICIPAL
du 12 février 2025
- Appel des élu·es,
- Désignation d’un·e secrétaire de séance,
- Approbation du procès-verbal 11 décembre 2024,
- Signature feuille de présence. Commune de Barberaz
Savoie
Examen simplifié
des délibérations suivantes Commune de Barberaz
Savoie Mairie
1. Actualisation de la commission d’appel
d’offres
Titulaires Suppléants
Gilles MUGNIERY Brigitte MOLLARD
Jean-Claude BERNARD Sylvie SELLERI
François MAUDUIT Jean-Pierre COUDURIER
David DUBONNET Yvette FETAZ
Nathalie LAUMONNIER Pierre MAULET
Proposition de Mme Brigitte Mollard en remplacement
Mme Karine Mauvilly-Graton Commune de Barberaz
Savoie
2. Actualisation de la commission thématique
ressources humaines
(8 membres + M. le Maire) :
Jean-Claude BERNARD – François MAUDUIT – Yvan ROTA-BULO - Sylvie
SELLERI – Gilles MUGNIERY – Brigitte MOLLARD - Nathalie LAUMONNIER
– Yvette FETAZ
Suite à l’attribution de nouvelles compétences en matière de ressources humaines pour MM. Mauduit et Bernard, il est proposé les membres suivants pour la commission ressources humaines : nn
Commune de Barberaz
Savoie
3. Remboursement de travaux de l’appartement communal
7 rue de la Fontaine
Participation à hauteur de 487,45 €
Prise en charge d’une partie des travaux par la commune,
à savoir :
- Plan de travail pour un montant de 178.00 €
- Parquet du couloir et des toilettes pour un montant de 102.00 €
- Détapissage des toilettes et d’une chambre et rafraîchissement des murs pour un montant de 197.45 €
- Détecteur de fumée à 10.00 € Savoie
4. Bilan des cessions et acquisitions
foncières 2024
Acquisitions : ETAT NEANT
Cessions : ETAT NEANT Commune de Barberaz
Savoie
5. Rétrocession des parcelles A 270 et A 767
Route de la Galoppaz Rue des Tilleuls Commune de Barberaz
Savoie
3 a
Centre de Gestion _
de la Fonction Publique Territoriale
de la Savoie
6. Avenant à la convention d’adhésion à la
mission référent déontologue élu
- Supprimer la participation forfaitaire annuelle de 10 € par élus
- Maintenir le coût du dossier soit 96 € par consultation.
Suite à une adhésion massive des collectivités et des établissements publics, cela a permis de : *.2:.° Le Bouquet des
ee °: Bibliothèques.fr
7. Fonctionnement du réseau « le bouquet des
bibliothèques »
Renouvellement de la convention à compter
du 1er janvier 2025
Renouvellement de la convention pour 3 ans.
Participation des communes au financement et à la révision des quotités d’Equivalent Temps Plein (ETP) à savoir :
- 30% pour le webmestre,
- 30% pour la gestionnaire de la base de données,
- 15% sur le poste de chargé de projet BNR et Bouquet,
soit 0,75 ETP au total. Commune de Barberaz
Savoie
Examen détaillé
des délibérations suivantes Commune de Barberaz
Savoie
8. Débat d’Orientations budgétaires
2025 Commune de Barberaz
Savoie
9. Attribution du MAPA 2024-01 – Drainage,
arrosage et aménagement du terrain
d’entrainement de foot
Les travaux consistent :
• À la création d’un système de drainage,
• À la création d’un système d’arrosage intégré,
• À la reprise des semis en gazon rustique,
• Au tracé du terrain,
• À la clôture du terrain d’entrainement avec mise en place d’un portail d’accès, • À la mise en place d’un pare-ballons le long de la piste cyclable.
Suite à la commission d’appel d’offres du 22 janvier dernier, la proposition
retenue est celle de COSEEC pour un montant total des travaux
à 99 710 €HT, soit 119 652 €TTC. Commune de Barberaz
Savoie
10. Adoption du plan et règlement de
formation 2025-2028
4 objectifs :
• Définir un cadre permettant à l’ensemble des agents de satisfaire leurs obligations statutaires de formation,
• Identifier les besoins de formation les plus pertinents pour favoriser l’accès à la formation des agents, notamment des moins
qualifiés,
• Anticiper les parcours de développement des compétences pour offrir un service public de qualité et efficient,
• Accompagner les projets individuels d’évolution professionnelle.
6 axes :
• Axe 1 : Adaptation à l’emploi - Permettre l’adéquation des compétences au métier exercé et favoriser l’intégration des
nouveaux arrivants,
• Axe 2 : Amélioration et prévention de l’hygiène et la sécurité au travail - Prévenir l’employabilité des agents, anticiper le phénomène
d’usure professionnelle et aider les reclassements,
• Axe 3 : Développement des compétences managériales - Appréhender les savoirs fondamentaux, diffuser les bonnes pratiques,
• Axe 4 : Accompagnement des projets des services,
• Axe 5 : Renforcement de la qualification des agents,
• Axe 6 : Evolution de carrière - Permettre la prise de responsabilités, développer les parcours de mobilité.
Le plan de formation intègre :
• Les formations obligatoires d’intégration et de professionnalisation définies par les statuts particuliers, • Les formations de perfectionnement dispensées en cours de carrière à la demande de l’employeur ou de l’agent, • Les formations professionnelles obligatoires liées à l’exercice d’une fonction ou d’une activité particulière, • La formation de préparation aux concours et examens professionnels de la fonction publique, • La formation personnelle suivie à l’initiative de l’agent, Commune de Barberaz
Savoie
POUVOIRS DELEGUES
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DES POUVOIRS DELEGUES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/02/2025 - Décision récapitulative Signature commande publique entre 1 500 et 70 000 € HT du 11/12/2024 au 05/02/2025
PRESTATAIRE OBJET MONTANT HT DATE DE SIGNATURE ELU SIGNATAIRE
4° prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget et dans la limite de 70 000 €HT
ROUX et VIOLINO REPARATION VOLET ROULANT TENNIS 1 962,00 € 19/12/2024 MAIRE EIFFAGE COUSSINS BERLINOIS chemin des Prés 5 000,00 € 08/12/2024 MAIRE
AVIPUR REPARATION POMPE DE RELEVAGE ALBANNE 3 871,00 € 13/01/2025 MAIRE
ALPIN PELLET PELLET FHC ET MAISON DU STADE 3 181,80 € 13/01/2025 MAIRE
COSEEC ENTRETIEN ANNUEL TERRAIN FOOT HONNEUR 10 095,00 € 30/01/2025 MAIRE
COSEEC LOCATION TONDEUSE FOOT 3 500,00 € 30/01/2025 MAIRE
GRAND CHAMBERY CHANGEMENT POTEAU INCENDIE SERVANIEN ET AV
ST MICHEL
7 590,00 € 08/01/2025 MAIRE
GONTHIER TERRAIN DE SPORT 5 745,00 € 16/01/2025 MAIRE DECISIONS
Numéro Date Service Objet Montants
2024-37 20/12/2024 Culture/asso
Partenariat avec Saveur Savoie
repas des artistes année 2025
16 €TTC
le repas
2024-38 31/12/2024 Voie publique
Convention fourrière pour
les animaux de compagnie errants
0,85 €/habitant
(5365 habts au
01/01/2025)
2025-01 06/02/2025 RPE
Convention Christelle CHABERT analyse de la
pratique professionnelle animatrice RPE 240 €
2025-02 06/02/2025 RPE
Convention Christelle CHABERT analyse de la
pratique professionnelle des assistantes
maternelles 218,24 €
2025-04 30/01/2025
Enfance-
Jeunesse
Convention permanences
Mission Locale Jeunes 2 560 €
2025-05 05/02/2025 RH Signature Audit Absentéisme 2 640 € Commune de Barberaz
Savoie
Informations diverses Commune de Barberaz
Savoie
Questions diverses Commune de Barberaz
Savoie
Questions du public