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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carrières-sous-Poissy.
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Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture 078-217801232-20240708-DEC2024-86-AU Date de télétransmission : 16/07/2024 Date de réception préfecture : 16/07/2024
CARRIÈRES SOUS-POISSY
Direction
Petite
enfance
Service
Petite
enfance
DÉCISION
DU
MAIRE
n°
DEC2024
LE
MAIRE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY,
-86
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L2122-22
et
L.2122-23
;
VU
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
9
juillet
2020
rendue
exécutoire
le
13
juillet
2020
portant
délégation
de
compétences
au
Maire
;
CONSIDÉRANT
la
volonté
de
la
Ville
de
recourir
à
une
intervenante
afin
de
proposer
des
conférences
à
destination
des
professionnels
de
la
Petite
enfance
ainsi
qu'aux
familles
;
Article
1:
DÉCIDE
:de
signer
un
contrat
d'engagement
avec
Madame
Séverine
KOUMA,
pour
assurer
des
conférences
sur
le
thème
de
l'allaitement,
en
direction
des
professionnels
de
la
Petite
enfance
et
des
familles
dans
les
locaux
du
pôle
Michel
Colucci.
>
2
prestations
en
octobre
et
novembre
2024.
Article
2
:DIT
qu'en
contrepartie
de
l'exécution
de
ces
prestations,
la
Ville
versera
à
Madame
Séverine
KOUMA
une
somme
forfaitaire
de
900.00
euros
TTC,
déplacement
inclus,
Article
3
:
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2024,
nature
6188,
chapitre
011.
La
présente
décision
sera
communiquée
au
plus
prochain
Conseil
municipal,
transmise
en
préfecture
et
affichée
conformément
à
l'article
L
2122-23
du
CGCT.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
tribunal
administratif
de
Versailles
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Fait
à
Carrières-sous-Poissy,
le
8 juillet
2024
Publiée
le
4
tirées
VILLE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY
/
DECISION
N°
DEC2024-86/Page
1/1