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Document publié le Jeudi 9 juillet 2020 par la commune de Carrières-sous-Poissy.
Lien du pdf (Acte Administratif - download)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
078-217801232-20250529-DEC2025-60-AR Date de télétransmission : 18/06/2025
Date de réception préfecture : 18/06/2025
Direction Service Petite enfance
Service Petite enfance
DÉCISION DU MAIRE n° DEC2025-60
LE MAIRE DE CARRIÈRES-SOUS-POISSY,
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L2122-22 et L.2122-23 ;
VU la délibération n°2020-07-07 du Conseil municipal du 9 juillet 2020 rendue exécutoire le 13 juillet 2020 portant délégation de compétences au Maire ;
CONSIDÉRANT la volonté de la Ville de recourir à un intervenant afin de proposer dun atelier d'éveil et de découverte musicale de l'Afrique de l'Ouest à destination de jeunes enfants qui fréquentent le Multi-accueil Les P'tits copains ;
Article 1: DÉCIDE de signer un contrat d'engagement avec Monsieur Sékou DEMBELE, intermittent du spectacle, pour assurer une prestation pour les tout-petits, qui se déroulera dans les locaux du Multi-accueil Les Pitchouns 126 rue Alexis Quennet, 78955 Carrières-sous-Poissy.
1 atelier le 4 juillet 2025
Article 2 : DIT qu'en contrepartie de l'exécution de ces prestations, la Ville versera à
Monsieur Sékou DEMBELE une somme forfaitaire de 250.00 euros TIC,
déplacement inclus,
Article 3 : DIT que les crédits sont prévus au budget primitif 2025, nature 6188, chapitre 011.
La présente décision sera communiquée au plus prochain Conseil municipal, transmise en préfecture et affichée conformément à l'article L 2122-23 du CGCT.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois devant le tribunal administratif de Versailles à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Fait à Carrières-sous-Poissy, le 29 mai 2025
1 8 JUIN 2025 Publiée le
VILLE DE CARRIÈRES-SOUS-POISSY / DECISION N° DEC2025-60/Page 1/1