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Déliberation - 10 ecole PSM avenants aux marches travaux lot 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
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Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Éducation,
SAINT.
JULIEN CGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
FÉVRIER
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°010
2025
| |
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: GROUPE
SCOLAIRE
DU
PUY-SAINT-MARTIN
-
en
exercice
:33
CONSTRUCTION
D'UNE
ÉCOLE
MATERNELLE
ET
présents
: 20
RÉNOVATION
DES
ÉCOLES
EXISTANTES
- AVENANTS
AU
votants
: 27
MARCHÉ
DE
TRAVAUX
- LOT
19
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
LE
VINGT
FÉVRIER,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14/02/2025
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Madame
LEBAS,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
CHABARD,
Madame
BEGON,
Madame
AMIEZ,
Madame
GUITAUT,
Monsieur
TOGNELLI
ÉTAIENT ABSENTS
:
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
SERVANT,
Monsieur
PHILIPPARIE,
Madame
THOMAS-BARD,
Monsieur
NEVEU
Madame
LOYAU
donne
pouvoir
à Madame
LECAUCHOIS
Monsieur
CHEVALIER
donne
pouvoir
à Madame
VAN
DOOREN
Monsieur
OBERLI
donne
pouvoir
à Monsieur
MIVELLE
Madame
SAFONOVA
donne
pouvoir
à Madame
LEBAS
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à Madame
NICOUD
Monsieur
GERON
donne
pouvoir
à Monsieur
BOUCHET
Monsieur
GAURIVAUD
donne
pouvoir
à Madame
BESSON
Madame
BEGON
a
été
élue
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. DE
TRAVAUX
- LOT
19
GROUPE
SCOLAIRE
DU
PUY-SAINT-MARTIN
- CONSTRUCTION
D'UNE
ÉCOLE
|
MATERNELLE
ET
RÉNOVATION
DES
ECOLES
EXISTANTES
- AVENANTS
AU
MARCHE
Monsieur
Jean-Claude
GUILLON,
Maire-adjoint
délégué
aux
Ressources
Humaines,
à
l'Usage
et
Travaux
des
Bâtiments
Communaux,
à
la
Voirie,
à
l'Informatique
et
à
la
Vie
Associative,
rapporteur,
EXPOSE
:
Par
Décision
n°48/2023
du
16
novembre
2023,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
l'attribution
du
marché
de
travaux
pour
la
construction
d’une
école
maternelle
et
la
rénovation
des
écoles
existantes
sur
le
site
de
Puy-Saint-Martin.
Le
marché
a
été
décomposé
en
21
lots
pour
un
montant
total
de
7
673
157,03
€
HT
tous
lots
confondus.
Marché
Lot
Dénomination
des
lots
Titulaire
du
marché
|
Montant
€
HT
202319
01
Terrassement
généraux
BORTOLUZZI
SAS
314
735,60
202319
02
Gros-oeuvre
BACCHETTI
ET
FILS
1
380
390,20
Blindage
202319
03
Construction
bois
LP
CHARPENTE
880
712,88
202319
04
Etanchéité
AMP
ETANCHEITE
318
506,50
202319
05
Couverture
GIROD
MORETTI
145
000,00
202319
06
Menuiseries
MENUISERIE
521
826,50
extérieures
bois
GENEVRIER
202319
07
Occultations
SAGANEO
158
330,00
202356
08
Métallerie
-
PERRIER
226
621,50
serrurerie
CONSTRUCTEUR
202319
09
Menuiseries
PIERRE
GIRAUD
464
875,94
intérieures
bois
202319
10
Cloisons
- Doublages
-
ALBERT
ET
RATTIN
476
976,00
Faux-plafond
202319
11
Sols
souples
LAPORTE
180
981,86
202319
12
Carrelage
- Faïence
CRC
94
371,40
202319
13
Peinture
- Façades
CERETTI
139
347,00
202319
14
Chauffage
- Ventilation
BENOIT
GUYOT
649
996,18
Plomberie
- Sanitaires
202319
15
Électricité
courants
ELTIS
493
422,02
forts
et
faibles
202357
16
Gestion
technique
ELTIS
107
309,20
centralisée
202319
17
Équipement
cuisine
SAVEC
86
820,00
202319
18
Ascenseur
TK
ELEVATOR
24
000,00
202357
19
Mobilier
MOBILIER
BOIS
185
668,05
DESIGN
202319
20
VRD
BORTOLUZZI
SAS
230
471,80
202319
21
Aménagements
MILLET
PAYSAGE
592
794,40 extérieurs
paysagers
ENVIRONNEMENT
Pour
le
marché
n°202357
en
cours
d’exécution,
des
modifications
se
sont
avérées
nécessaires
pour
mener
à
bien
le
projet
à
son
terme.
Des
sujétions
techniques
imprévues
et
des
travaux
supplémentaires
sont
apparus
ainsi
que
des
demandes
complémentaires
de
la Commune.
en
Plans
de
travail
évier
passés
en
solide
surface
:
9 495,00
Meilleure
résistance
dans
Le temps
vis-à-vis
de
l’usage
avec
enseignantes
et
élèves
(liées
à
19-Mobilier | l'humidité
et
l’eau)
17
347,00
Passage
des
panneaux
supérieurs
de
certains
6 204,00
mobiliers
en
3
plis
sapin.
Concerne
les
mobiliers
très
sollicités
type
gradins
dans
la salle
de
motricité
et
mobilier
dans
les
salles
de
classes
Modification
du
mobilier
dans
les
salles
de
1
648,00
classes
majoritairement
à
la
demande
des
enseignantes
(ajout
de
serrures
sur
portes
de
placards
+ modification
des
étagères)
et
ajout
d’une
joue
verticale
pour
cacher
la
gaine
de
soufflage
Dans
ce
contexte,
il convient
de
conclure
des
avenants
pour
lesdits
lots
ayant
pour
objet
la
prise
en
considération
des
travaux
modificatifs.Le
montant
cumulé
des
avenants
par
lot
est
le
suivant
:
19-Mobilier
185 668,05
17 347,00
203 015,05
+ 9,34 %
En
pièce
annexe
de
la
présente
Délibération,
un
récapitulatif
présente
tous
les
avenants
adoptés
par
Décisions
du
Maire
ou
par
Délibération.
Le
montant
cumulé
de
tous
les
avenants
de
tous
marchés
de
travaux
confondus,
depuis
le
début
du
projet,
conduit
à une
augmentation
de
0,68
%
du
montant
initial
de
l’opération.
Vu
l’article
L.1414-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
R.2194-7
du
Code
de
la
Commande
Publique
relatif
au
modification
non
substantielle, Vu
la
Décision
n°48/2023
du
16
novembre
2023
portant
attribution
du
marché
public
de
travaux
n°202357 _SJU
de
la
construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°46/2024
du
17
octobre
2024
relatif
au
lot
14
Chauffage
Ventilation
Plomberie
Sanitaires,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°47/2024
du
17
octobre
2024
relatif
au
lot
04
Étanchéité,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°48/2024
du
17
octobre
2024
relatif
au
lot
02
Gros-oeuvre
Blindage,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Aménagement
réunie
en
séance
le
11
février
2025.
OUÏ Le RAPPORTEUR
en son EXPOSÉ,
APRÈS
EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
à l'unanimité ,
Le
Conseil
Municipal
décide
:
- D'ADOPTER
l'avenant
n°
01
au
lot
n°19
«
Mobilier
>»
du
marché
de
construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
sur
le
site
de
Puy-Saint-Martin,
ayant
pour
objet
les
travaux
modificatifs
susmentionnés,
pour
un
montant
de
+17
347,00
€
HT
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
signer
lesdits
avenants
et
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
Délibération,
- DE
DIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au
Budget.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
Le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevais,
le
21/02/2025
Le
Secrétaire
de
séance
Aurélie
BEGON
X7
Télétransmise
Le
:
7
3
MANS
2825
Publiée
le :
7 3 MAPS
2825 Annexes
:
-Avenant (3 90 819 €tz) ONN2.G SAMNILNAO
XIS 14 OùN3 LINH-XIG INJO XIS ATIN SIONL JINVEVND INJO XN3Q :OLL JUEJUOW
(E]
S0'SL0 €02) OùNA.Q SAWILN39 ONIO 13 ONN3 3ZNIND STIIA SIOL INFO XNAO:LHIUERUON =
%000Z:V/UL EISPXNEL
lgnd ayoJeu np JUEJUOUI NESANON
% PE'6 + : IUBUSAE,] 1Ed JNPOJU] JEO9,P % =
(3 00'2rt 21) ONN3 143$ 3LN3H VND LN39 SIOWL JUN Ld3S XIQ :LHIUEILON
: (L'H) SUBUSAE S8p |B}0] JUBJUOW
G ov'ai8 02)
OùN3A SANIINIO 3INVAVNO 13 OùN3 1ZI3S IN3O LiNH ZATIIN LONIA :OLL JUBUON =
(3 00 2v£ 21) ONN3 143$ ALN3HVNO INTO SIONL ATIM Ld3S XIQ :iHIUEIUOW =
% 00'0C : VAL EF 9P XNEL «
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