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Déliberation - 66 groupe scolaire PSM avenant marche trx lot 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
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Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Éducation,
SAINT
hi
JULIEN *
GENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUIN
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°066 2025
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: GROUPE
SCOLAIRE
DU
PUY-SAINT-MARTIN
-
en
exercice
:33
CONSTRUCTION
D'UNE
ECOLE
MATERNELLE
ET
présents
: 24
RÉNOVATION
DES
ÉCOLES
EXISTANTES
- AVENANT
AU
votants
: 33
MARCHÉ
DE
TRAVAUX
- LOT
15
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
LE
VINGT
SIX
JUIN,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saïnt-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20/06/2025
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Madame
LOYAU,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
MIVELLE,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
GERON,
Monsieur
CHABARD,
Madame
BEGON,
Madame
AMIEZ,
Monsieur
TOGNELLI,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Madame
THOMAS-BARD,
Monsieur
PHILIPPARIE,
Monsieur
NEVEU
ONT
DONNÉ
POUVOIR :
Monsieur
CHEVALIER
donne
pouvoir
à Monsieur
JUTEAU
Madame
NICOUD
donne
pouvoir
à
Madame
BESSON
Madame
LEBAS
donne
pouvoir
à Madame
LOYAU
Monsieur
OBERLI
donne
pouvoir
à Madame
LECAUCHOIS
Madame
SAFONOVA
donne
pouvoir
à Monsieur
MIVELLE
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à Monsieur
GAURIVAUD
Monsieur
RUCH
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPOT
Madame
GUITAUT
donne
pouvoir
à Madame
VAN
DOOREN
Monsieur
SERVANT
donne
pouvoir
à Monsieur
NEVEU
Monsieur
PHILIPPARIE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. GROUPE
SCOLAIRE
DU
PUY-SAINT-MARTIN
- CONSTRUCTION
D'UNE
ECOLE
MATERNELLE
ET
RÉNOVATION
DES
ÉCOLES
EXISTANTES
- AVENANT
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
- LOT
15
Monsieur
Jean-Claude
GUILLON,
Maire-adjoint
délégué
aux
Ressources
Humaines,
à
l'Usage
et
Travaux
des
Bâtiments
Communaux,
à
la
Voirie,
à
l'Informatique
et
à
la
Vie
Associative,
rapporteur,
EXPOSE
:
Afin
de
répondre
à
un
besoin
de
classes
supplémentaires
à
l’école
du
quartier
du
Puy-Saint-
Martin,
des
travaux
de
construction
d’une
nouvelle
école
maternelle
et
des
travaux
de
rénovation
du
bâtiment
existant
ont
été
entrepris
en
2023.
Pour
ce
faire,
un
marché
de
maîtrise
d'œuvre
a été
lancé.
Ce
marché
pour
un
montant
total
de
7
673
157,03
€
HT,
a été
attribué
comme
suit :
Marché
Lot
Dénomination
des
lots
Titulaire
du
marché
|
Montant
€
HT
202319
01
Terrassemensgénéraux
BORTOLUZZI
SAS
314
735,60
202319
02
Gros-oeuvre
BACCHETTI
ET
FILS
1
380
390,20
- Blindage
202319
03
Construction
bois
LP
CHARPENTE
880
712,88
202319
04
Étanchéité
AMP
ETANCHEITE
318
506,50
202319
05
Couverture
GIROD
MORETTI
145
000,00
202319
06
Menuiseries
MENUISERIE
521
826,50
extérieures
bois
GENEVRIER
202319
07
Occultations
SAGANEO
158
330,00
202356
08
Métallerie
-
PERRIER
226
621,50
Serrurerie
CONSTRUCTEUR
202319
09
Menuiseries
PIERRE
GIRAUD
464
875,94
intérieures
bois
202319
10
Cloisons
- Doublages
-
ALBERT
ET
RATTIN
476
976,00
Faux-plafond
202319
11
Sols
souples
LAPORTE
180
981,86
202319
12
Carrelage
- Faïence
CRC
94
371,40
202319
13
Peinture
- Façades
CERETTI
139
347,00
202319
14
Chauffage
- Ventilation
BENOIT
GUYOT
649
996,18
- Plomberie
- Sanitaires
202319
15
Électricité
courants
ELTIS
493
422,02
forts
et
faibles
202357
16
Gestion
technique
ELTIS
107
309,20
centralisée
202319
17
Équipement
cuisine
SAVEC
86
820,00
202319
18
Ascenseur
TK
ELEVATOR
24
000,00
202357
19
Mobilier
MOBILIER
BOIS
185
668,05
DESIGN
202319
20
VRD
BORTOLUZZI
SAS
230
471,80
202319
21
Aménagements
MILLET
PAYSAGE
592
794,40 extérieurs
paysagers
ENVIRONNEMENT
Pour
ce
marché
en
cours
d’exécution
et
notamment
le
lot
n°15
«
Electricité
courants
forts
et
faibles
»,
des
modifications
se
sont
avérées
nécessaires
pour
mener
à
bien
Le
projet
à
son
terme.
Des
sujétions
techniques
imprévues
et
des
travaux
supplémentaires
sont
apparus.
Les
éléments
sont
dans
le
tableau
qui
suit.
Montant
Total
travaux
N°
lot
Travaux
modificatifs
des
travaux |
modificatifs
en
en
€
HT
€HT
Demande
supplémentaire
faite
par
le contrôleur |
1 933,00
technique
: Pose
et
fourniture
de
câbles
pour
l’ajout
d’un
disjoncteur
dans
le TGBT
du
restaurant
scolaire
,
15
..
[Demande
supplémentaire
faite
par
le
contrôleur
551,15
Electricité
|technique
: Ajout
d’une
coupure
d’urgence
de
ans
ventilation
dans
Le restaurant
scolaire
12
727,56
orts
e
faibles
| Ajout
de
diffuseurs
sonores
pour
la centrale
3 408,01
incendie
dans
les
salles
de
classes
de
la
maternelle Ajout
d’un
système
de
visiophonie
et
6
835,40
vidéophonie
dans
La
maternelle
ILest
précisé
qu’un
avenant
n°01a
été
établi
pour
Le
lot
15
pour
un
montant
de
13
266,04
€
HT.
IL
convient
de
conclure
un
avenant
n°02
pour
ledit
lot
ayant
pour
objet
la
prise
en
considération
des
travaux
modificatifs.
Le
montant
cumulé
de
l’avenant
est
le
suivant
: 15
- Electicité
493
422,02
25
993,60
519
415,62
+5,27
%
Courants
forts
et
faibles Le
montant
cumulé
de
tous
les
avenants
de
tous
marchés
de
travaux
confondus
y
compris
l’avenant
proposé,
depuis
le
début
du
projet,
conduit
à
une
augmentation
de
1,09
%
du
montant
initial
de
l’opération.
Vu
l’article
L.1414-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
R.2194-7
du
Code
de
la
commande
publique
relatif
au
modification
non
substantielle, Vu
la
Décision
n°36/2023
du
22
août
2023
portant
attribution
du
marché
public
de
travaux
n°202319
_SJU
de
la
construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°46/2024
du
17
octobre
2024
relatif
au
lot
14
Chauffage
Ventilation
Plomberie
Sanitaires,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°47/2024
du
17
octobre
2024
relatif
au
lot
04
Étanchéité,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°48/2024
du
17
octobre
2024
relatif
au
lot
02
Gros-oeuvre
Blindage,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°13/2025
du
27
mars
2025
relatif
au
lot
02
Gros-oeuvre
Blindage,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°12/2025
du
27
mars
2025
relatif
au
lot
03
Charpente
bois,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°11/2025
du
27
mars
2025
relatif
au
lot
10
Cloisons
Doublage
Faux-plafonds,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°10/2025
du
27
mars
2025
relatif
au
lot
14
Chaufferie
Ventilation
Plomberie
Sanitaires,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°09/2025
du
27
mars
2025
relatif
au
lot
15
Électricité
courants
forts
et
faibles,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
»,
Vu
la
Décision
du
Maire
n°27/2025
du
20
mai
2025
relatif
au
lot
16
Gestion
technique
centralisée,
du
marché
de
travaux
«
Construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
», Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
réunie
en
séance
le
3 juin
2025,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Aménagement
réunie
en
séance
le
3 juin
2025,
Vu
l’exposé
ci-dessus,
OUÏ Le RAPPORTEUR
en son EXPOSÉ,
APRÈS
EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
à l'unanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
:
-
D'ADOPTER
l'avenant
n°
02
au
lot
n°15
«
Électricité
courants
forts
et
faibles
>»
du
marché
de
construction
d’une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
sur
le
site
de
Puy-Saint-Martin,
ayant
pour
objet
les
travaux
modificatifs
susmentionnés,
pour
un
montant
de
+
12
727,56
€
HT
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
signer
ledit
avenant
et
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
Délibération,
- DE
DIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au
Budget.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
Le
27/06/2025
Le
Secrétaire
de
séance
e
Maire,
Pierre
PHILIPPARIE
Télétransmise
Le
:
7
AUIL.
2025
Publiée
le
:
- 2
QUIL,
2025
Annexes
:
-ELTIS
Avenant
2
Puy
Saint
Martin
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr : Sejqies 19 SUOJ
E 1 2 :SPéd suenoo oyomgosrg-cl.u}07-nIS GIEZOZU UE JUEUSAV— OLAXA
% 2€ GS +: JUBUSAE,] Jed JNPOUI VESSP % =
(3 09 €66 52) SONN3.Q SAINLIN3O
ZSILNVXIOS 13 SOHN3 AZISUL SLONIA-3NLYNO LNAO A0AN ATUIN ONIO LONIA LH IUEUOW « : (L'H) SiUeUSAE S8p j810] JUEJUON
% 69°C + : JUEU9AE,] JB JINPOMUI JEODP % =
(Sz616 SL)
OùN3,G SANILNAO ONIO-LONIA LE ON ANAN-XIQ LNIO ANIN ATUMN 3ZNINO : OLLIUEUOW =
(@ +o'99z €L)
OUN3.G SSNILLNIO AULVNO 13 OùN3 XIS JINYVXIOS LN39 XNAQ STUMN AZISUL:LHIUEUON »
% 00'06 : VAL EI 8P XNEL
: LOU JUEUSAE | SP JUEJUOW
% 9S'Z + : JUBUSAB,] 18 JINPOHUI UED8,P Y =
(3 20'€2c St) oùnz.a
SANILN3O LdAS 13 OùN3 3ZI34L JINVXIOS IN39 XN3G ATIN ZZNIND :OLL JUEUOW =
(8 95282 ci) OuN3.G
SINILNZO XIS ZLNYNONIO 13 OMS 1dAS-LONIA LN39 143$ 3TIMN 3ZNO0 : IH IUEIUON =
% 00 0€ : VAL 2 8D XNEL =
:JUBUSAE | 8P JUEJUON
no NON ©]
:onqnd aUoJBLU np JUEJUOUU 8f INS SISJOUBUL SOUSPIOUI SUN E JUEUSAE 7
:JUBUSAE | 9D SJSIOUEUL SOUSPIOU] pa
"exaUUE-19 81NE SP Z/9062U SIAOP NE JUSWSAGESI
(1H 3 0158 9) S8XE SIOH SONNAG SANUNSO AINVAYNO 13 SONT ONIO 3INSUL IN3O LINK ZTUA XIS 8p juezuo uw un inod lee; 8j sU8p eluoydospa je eluoudoisiA ep euesÂs un,pinofe -
“eXOUUB-19 DINOLSP GHEOSZ.U SMEP ne JUSWISAGES] (1H 3 LO'80ÿ €) SEXE]
S10H OùN3,0 SWILN29 NN L3 OùN3 LINH 1N39 A4LVNO ATUNA SIOUL 8P JUEJUOUI un inod sie uIe}Eu Ej sp sessep ap SOJES S8! SUEP eJpUEOUI S[EUS0 8] Inod saslequeue[ddns sajouos sinesngip ap no -
“exauU-I0 aJnSLSPp gEpOGZ.U SIAOP NE JUSWISANE|SJ (LH 3 SL'LGSG) SEXE Si0H
SOùN3.d SINILIN3O 3ZNINO L3 SON NN LI SINVNONIO LN39 ONIO 8P JUEJUOUI Un Anod anbluyos; MojDnuos np SpueUep E] E SJP(O9S JUPINEJSE] 8j SUEP uopejqusn sp aoueBin,p eindnoo eunp noie e7 -
“aXeuUB-0 21NSLU9p gLCOGZU SIABP NE JUSWISANEIS1
(1H 3 00'€E6 L) Sexe sioH SONT SIONL-ALNIUL LNAO ANIN STUN 8p JuEuOW un nod enbluyoe} INS[QAUOO Np SpUEUISP E] 8 SJEIONS JUBINEJSAI NP LHOL 8] SUEP ANaJoUofsIp + sa[qeo ep eimunoisesode -
:Jns juegiod anen-snid US suoejseid 587
« “eo jueseid ne enA8id UOHEOHIpOU 8p sE9 ne s9jq{e0/ddE }U0S ÿ-H6LT ‘4 SJOIUE, 8P suorsodsip 587
‘SaijduS1 }UOS J-b6LE ‘4 SJOUE 2 SENADId SUCHIPUOI S8/ IS JSHUSA
ep S1JeSS89ou OS JI,nb sus ‘XneABI 8p seyoIeLL Sej INOd JeHIUI SY24ELU ND JUEJUOU np % GL E NO SEITHIUINO} ap 6 SEOJAISS 9 SeYDJEU Sej NO [EIJUI USE ND JUEJUOU NP % OL E J8 SPOD JUeseid NE SXEUUE SIAE,] SUEP juainBy inb susedoine synes xne INOUSJUI 1S8 UOJEOUDOU ej 8p jUejUOUU 8j enbsio eHpouu 84e jned eUoIEU 87 » : ssodsip jenbaj snbijgnd spueuiios e] ap
sPOI np g-P6LEU SIOIU,[ 8 JUS WISUNOQUOD 16511881 e XNneAE.} S8p juauwszsnfe,] jofqo inod e jueusae jueseaid 97
LJUBUSAE juesoud oi 18d Sa}NpOiUi SUOGBOLIPON 1
“queuere,r ep 38/0 : q
OLAXA SAHAVO-SAHON9V 13 SONENd SIHOËVN
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HOT: VAL ESP XNEL «
Lojand SUpJEUI np BRUTJUEUON 5
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