unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convocation pour le conseil communautaire du 23 juillet 2024 (date de parution le 17 juillet 2024)

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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convocation pour le conseil communautaire du 23 juillet 2024 (date de parution le 17 juillet 2024) Document publié le Mardi 23 juillet 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convocation pour le conseil communautaire du 23 juillet 2024 (date de parution le 17 juillet 2024))Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Communauté de Communes

Royans Vercors

28, rue Hector Alléobert

BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans

Téléphone : 04 75 47 79 42

contact@cc-royans-vercors.org

www.cc-royans-vercors.org

Saint-Jean-en-Royans,

Le 17/07/2024

Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS

LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,

J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :

Mardi 23 Juillet 2024 à 19h00

LIEU : SALLE DES FETES DE SAINT-JULIEN-EN-VERCORS

ORDRE DU JOUR

 1- Approbation du procès-verbal du 14 mai 2024

 2- Décisions concernant les délégations du Conseil auprès du Président : - Demande de subvention pour le financement des actions culturelles,

- Convention cadre pour la mise à disposition de personnel et la réalisation de prestations de services entre la Commune de Saint-Nazaire-en-Royans et la Communauté de Communes du Royans-Vercors.

N° Objet

3 INSTANCES

3.1 Election du(de la) 7ème Vice-Président(e) Aménagement

3.2 Avis de principe sur la demande d’adhésion de la Commune LE CHAFFAL au Syndicat Mixte des Eaux du Sud Valentinois (SMES) (annexes 1)

4 RESSOURCES HUMAINES

4.1 RH- Suppression et création poste permanent et non permanent - école de musique - chargé de transfert eau - assainissement

4.2 RH- Approbation du protocole fortes chaleurs (annexe 2)

5 DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT 5.1 Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés (intégration des colonnes) (annexe 3)

5.2 Projet de périmètre d’intervention et statuts de l’Etablissement Public Territorial du Bassin versant de l’Isère (EPTB Isère)

6 DIRECTION DES TRANSITIONS ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 6.1 Petites villes de demain : Approbation de la convention d’accompagnement du CAUE pour la requalification de la place du Champ de Mars de Saint-Jean en Royans (annexe 4) 6.2 Economie : Convention annuelle plateforme d’initiative locale Initiative Sud Grésivaudan Royans Vercors (ISGRV) - année 2024 (annexe 5)

6.3 Economie : Convention avec CC Massif du Vercors - mise à disposition de personnel (annexe 6) 6.4 Emploi : Convention Mission locale jeunes réseau d'accueil 2024 (annexe 7) 6.5 Economie Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier Brasserie La Tangente à Saint Agnan en VercorsCommunauté de Communes

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contact@cc-royans-vercors.org

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POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION

Pierre-Louis FILLET

Président

6.6 Economie : Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier Le Fournil du Royans à Saint Nazaire en Royans

6.7 Tourisme : Signature de l’avenant financier 2024 lié à la convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté de Communes Royans-Vercors et l’Office de tourisme Vercors Drôme (annexe 8)

7 DIRECTION SERVICES AUX HABITANTS

7.1 Forfaits ski / remboursement APE

7.2 Révision du règlement intérieur des médiathèques

8 FINANCES

8.1 Régularisation de la vente avec EPORA par acte notarié du tènement cadastré : Saint-Jean-en-Royans - section AC 348-350

8.2 Attributions de compensation provisoires

8.3 Actualisation des durées d’amortissement (annexe 9)

8.4 Accompagnement numérique sur mesure à la transformation numérique de la Communauté de communes Royans-Vercors par l’incubateur des territoires de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (annexe 10)

9 POINTS D’ACTUALITES ET QUESTIONS DIVERSES

9.1 Information sur le problème d’approvisionnement des composteurs

9.2 Information sur la communication de la CCRV aux Communes relative au calcul des attributions de compensationsCommunauté de Communes

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LISTE DES DESTINATAIRES

Mesdames et Messieurs les membres titulaires du conseil communautaire Monsieur FILLET Pierre-Louis, Président, Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Madame FILET-COCHE Nancy, 1ère vice-présidente, élue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur BOUCHET Henri, 2ème vice-président, Maire de Saint-Martin-le-Colonel ; Madame BEGUIN Fabienne, 3ème vice-présidente, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur OTTENHEIMER Thomas, 4ème vice-président, Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame GUIRIMAND Marie, 5ème vice-présidente, Elue à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GONTIER Hervé, 6ème vice-président, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Madame DREVARD Déborah, Déléguée du Président, Elue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur FAURE Fernand, Délégué du Président, Elu à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur ANTELME Claude, Maire de Rochechinard ;

Monsieur ARMAND Jacques, Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ;

Monsieur BERALDIN Olivier, Maire de Saint-Laurent-en-Royans ;

Madame CHARVE Jacqueline, Maire de Léoncel ;

Monsieur DALLON Jean-Jacques, Maire d’Oriol-en-Royans ;

Monsieur DAUTY Jean-Christophe, Conseiller municipal Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FAURE Jean-Luc, Maire de Bouvante ;

Monsieur FERLIN Damien, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ;

Monsieur FRIOL Valéry, Maire de Saint-Thomas-en-Royans ;

Monsieur GENIN Frédéric, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ;

Madame GIRBES Odile, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;

Monsieur GIVERT Pascal, Elu à La-Chapelle-en-Vercors ;

Monsieur INARD Philippe, Maire d’Echevis ;

Madame KOUSSENS Nathalie, Adjointe au maire de Saint-Laurent-en-Royans ; Madame LECOMTE Christine, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;

Monsieur MORIN Christian, Maire, Saint-Jean-en-Royans ;

Monsieur PARMENTIER Denis, Adjoint au Maire de Saint-Nazaire-en-Royans Monsieur PEYRETOUT Nicolas, Maire de La Motte-Fanjas ;

Monsieur ROUSSET Claude, Maire de Le Chaffal ;

Monsieur SAUDAX Rémi, Maire de Saint-Nazaire-en-Royans ;

Madame SEQUIER Andrée, Maire de Saint-Martin-en-Vercors ;

Monsieur TANCHON Patrick, Adjoint au maire de Saint-Thomas-en-Royans ; Monsieur TARIN Jean-Michel, Maire de La-Chapelle-en-Vercors ;

Monsieur TESTOUD Olivier, Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ;

Madame VALLET Mauricette, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ;

Mesdames et Messieurs les membres suppléants du conseil communautaire Monsieur AGERON Thierry, Adjoint au Maire d’Oriol-en-Royans ;

Madame BAUDRIER Marie-Odile, Adjointe au Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Monsieur BOUCHET Yannick, Adjoint au Maire de Le Chaffal ;

Monsieur DERBIER Michel, Adjoint au Maire de Rochechinard ;

Monsieur DESFEUX Philippe, Adjoint au Maire de Saint-Martin-en-Vercors ; Madame GAIFFIER Delphine, Adjointe au Maire de La Motte-Fanjas ;

Monsieur JOANNIN Philippe, Adjoint au Maire de Léoncel ;

Monsieur JUILLES Jean-Louis, Adjoint au Maire de Bouvante ;

Monsieur MARTINI Gérald, Adjoint au Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ; Monsieur PELLISSIER Denis, Adjoint au Maire de Vassieux-en-Vercors ;

Madame PESENTI Florence, Adjointe au Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ; Madame PICAUD Camille, Adjointe au Maire, d’Echevis ;

Madame REYNAUD Véronique, Adjointe au Maire de Saint-Martin-le-Colonel ;