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Déliberation - Liste des deliberations du 02.03.2023
Déliberation - Liste des deliberations du 22.02.2024 2
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 2020.03.05
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 23.03.2017
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 2019.03.21
Déliberation - 2026.03.12 LIST Delib
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.03.12 LIST Delib)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
Mairie de Châillon-en-Vendelais- 3 Place de l'Église-35210 Châtillon-en-Vendelais
LISTE DES DELIBERATIONS
FINANCES : 2-FINANCES :
2026.02.15 Approbation du bilan financier 2025 du restaurant scolaire
2026.02.16 Approbation du bilan financier 2025 de l’école publique
2026.02.17 Approbation de la subvention 2026 à l’OGEC
2026.02.18 Demande de participation pour les enfants Châtillonnais scolarisés dans d’autres communes
2026.02.19 Approbation et vote des comptes financiers uniques CFU 2025 de tous les budgets
Etat annuel des indemnités brutes versées aux élus en 2025
2026.02.20 Vote des subventions aux associations – année 2026
2026.02.21 Subvention versée pour classe de nature de l’école du Rocher Inoguen.
2026.02.22 Vote des taux des contributions directes année 2026
2026.02.23 Affectation du résultat du budget principal
2026.02.24 Vote du budget primitif 2026 du budget principal
2026.02.25 Affectation du résultat du budget annexe du lotissement du Bois Guichard
2026.02.26 Vote du budget primitif 2026 du budget annexe du lotissement du Bois Guichard
2026.02.27 Affectation du résultat du budget annexe du Parc d’activités de la Pimotière
2026.02.28 Vote du budget primitif 2026 du budget annexe du Parc d’activités de la Pimotière
2026.02.29 Affectation du résultat du budget annexe du camping
2026.02.30 Vote du budget primitif 2026 du budget annexe du camping
2026.02.31 Vente de bois sur terrain au lieu-dit « Les Fagueries ».
3 AMENAGEMENT/URBANISME/FONCIER
2026.02.32 Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre fixant la rémunération définitive dans le cadre de la démolition
de bâtiments et de création d’un parvis de la médiathèque et d’un belvédère.
2026.02.33 Demande de subvention à l’Etat au titre du Fonds Vert dans le cadre des travaux de démolition de bâtiments
et d’aménagement du parvis de la médiathèque et création d’un belvédère.
2026.02.34 Effacement des réseaux rue de la Basse Fleuriais : convention avec le SDE35
2026.02.35 Opération de revitalisation sur site de la friche Rochary : étude flash de la SEM Breizh et demande de
subvention auprès de la Banque des Territoires.
4- INTERCOMMUNALITE
2026.02.36 Avenant à la convention triennale avec le Conseil d’Architecture et d’Urbanisme d’Ille-et Vilaine(CAU 35).
5. PERSONNEL :
2026.02.37 Complétude de la délibération n°2025.08.110 Création d’un poste d’adjoint d’animation à 22.05/35ème
6 JEUNESSE
2026.02.38 Convention de fonctionnement entre la fédération sportive et culturelle de France et les communes de
Balazé et de Châtillon-en-Vendelais : Espace Loisirs Itinéraires (ELI)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 12 MARS 2026 à 20H
à la mairie de Châtillon-en-Vendelais