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Déliberation - Liste des deliberations votees du 27 mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Beaumont-du-Ventoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees du 27 mars 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
lundi
27
mars
2023
COMMUNE
DE
BEAUMONT-DU-VENTOUX
En
application
de
:
+ La
loi
n°2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l'engagement
dans
la
vie
locale
et
à
la
proximité
de
l'action
publique
;
+ L'ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris par
les
collectivités
territoriales
et leurs groupements ,
- Le
décret
n°2021-1311
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de publicité,
d'entrée
en
vigueur
et de conservation
des
actes
pris par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements
;
À
compter
du
1°
juillet
2022,
la
liste
des
délibérations
remplace
le compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal.
L'intégralité
des
délibérations
est
consultable
en
mairie.
Cette
publication
se
fera
par la
voie
de
l'affichage
et
par
la mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Commune.
Nombres
de
membres
en
exercice
: 11
Présents
: 10
Votants
: 11
Séance
du
lundi
27
mars
2023
Date
de
la
convocation
: 20/03/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le lundi
vingt-sept
mars
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
BEAUMONT-DU-VENTOUX
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
d’Alain
BREMOND,
Maire.
Étaient
Présents
: Mesdames
Mireille
AUFFAN,
Véronique
BERNARD,
Sonia
ESPOSITO
et
Messieurs
Rémi
BARTHALOIS,
Vincent
BLOUVAC,
Alain
BREMOND),
Frédéric
CHARRASSE,
Nicolas
GUIMETY,
Romain
GUIMETY,
Anthony
VEZINHET.
Excusé
ayant
donné
procuration
: Monsieur
Philippe
BLANC
ayant
donné
procuration
à
Monsieur
Frédéric
CHARRASSE. Secrétaire
de
Séance
: Madame
Véronique
BERNARD.
Monsieur
le
Maire constate
que
le
quorum
est
atteint,
la
séance
débute
à
18
heures
30.
DÉLIBERATIONS
|
N°
08
/ Objet
: Vote
du
Compte
de
Gestion
de
l’exercice
2022
Approuvée
à
l’unanimité.
N°
09
/ Objet
: Désignation
d’un
président
de
séance
pour
le vote
du
Compte
Administratif
de
l’exercice
2022.
Approuvée
à l’unanimité.
N°
19
/ Objet
: Vote
du
Compte
Administratif
de
l’exercice
2022.
Approuvée
à l’unanimité.
N°
11 /
Objet
: Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2022.
Approuvée
à l’unanimité.
N°
12
/ Objet
: Vote
du
Budget
Primitif 2023.
Approuvée
à
l’unanimité.
N°
13
/ Objet
: Vote
des
subventions
2023
aux
associations.
Approuvée
à l’unanimité.
N°
14 /
Objet
: Approbation
des
travaux
d'aménagement
du
sol
du
terrain
multisport
de
la commune.
Approuvée
à l’unanimité.
N°15
/ Objet
: Vote
du
taux
des
taxes
locales
de
la commune
pour
l’exercice
2023.
Approuvée
à l’unanimité.
N°
16
/ Objet
: Remboursement
des
frais
de
transports
et
de
mission
des
élus.
Vote
: 10
Pour/
1 Contre.
N°17 /
Objet
: Étude
du
projet
d'adoption
du
statut
« communes
liées
par
convention
» » au
parc
national
régional
du
Mont-Ventoux
Approuvée
à
l’unanimité.
La
séance
est
levée
à
19
heures
55
minutes.