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Déliberation - Liste DES Deliberations du 12 DECEMBRE 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Beaumont-du-Ventoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 12 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
+
+
+
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
mardi
12
décembre
2023
COMMUNE
DE
BEAUMONT-DU-VENTOUX
En
application
de
:
+ La
loi
n°2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l'engagement
dans
la
vie
locale
et
à
la
proximité
de
l'action
publique; +
L'ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes pris par
les
collectivités
territoriales
et leurs
groupements
;
* Le
décret
n°2021-1311
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de publicité,
d'entrée
en
vigueur
et de
conservation
des
actes pris
par
les
collectivités
territoriales
et leurs
groupements
;
À
compter
du
1°
juillet
2022,
la
liste
des
délibérations
remplace
le
compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal.
L'intégralité
des
délibérations
est
consultable
en
mairie.
Cette
publication
se
fera
par
la
voie
de
l'affichage
et
par
la mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Commune.
Nombres
de
membres
en
exercice
: 11
Présents:
11
Votants
: 10
Séance
du
mardi
12
décembre
2023
Date
de
la
convocation
: 05/12/2023
L’an
Deux
Mil
Vingt
Trois,
le
mardi
douze
décembre
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BEAUMONT-DU-VENTOUX
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
d’Alain
BREMOND
Maire.
Étaient
Présents
: Mesdames
Mireille
AUFFAN,
Véronique
BERNARD),
Sonia
ESPOSITO
et
Messieurs
Rémi
BARTHALOIS,
Philippe
BLANC,
Vincent
BLOUVAC,
Alain
BREMOND),
Frédéric
CHARRASSE,
Nicolas
GUIMETYŸ,
Romain
GUIMETY,
Anthony
VEZINHET.
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Véronique
BERNARD.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint,
la séance
débute
à
18
heures
30.
[DÉLIBERATIONS
|
nm)
N°
34
/ Objet
: Autorisation
d'inscription
de
la
commune
au
programme
"Planter
20
000
arbres
en
Vaucluse
»
auprès
du
conseil
départemental
du
Vaucluse.
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°35
/ Objet
: Frais
de
secours
hiver
2023-2024
/ Responsable
de
la
sécurité.
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°
36
/ Objet
:
Fonds
de
concours
Voirie
2021/2022
versé
par
la CoVe
- 3éme
attribution.
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°
37
/ Objet
: Acquisition
amiable
de
la parcelle
C
34
sis
le hameau
de
«
Saint-Sidoine
».
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°
38
/ Objet
: Détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoints
compte
tenu
de
la démission
de
Monsieur
Frédéric
CHARRASSE. >
Approuvée
à l’unanimité.
N°
39 /
Objet
: Délibérations
fixant
le montant
des
indemnités
de
fonction
du maire,
des
adjoints
et des
conseillers.
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°
40
/ Objet
: Désignation
d’un
nouvel
administrateur
de
la SPL
du
mont-ventoux
suite
à la démission
Monsieur
Frédéric
CHARRASSE.
>
Vote
: 10
Pour
— 1 Contre
N°
41
/ Objet
: Adhésion
de
la commune
à la «
SPL
TERRITOIRE
VAUCLUSE
».
>
Approuvée
à l’unanimité.
La
séance
est
levée
à 20
heures.
Le
Maire,
Alain
BREMO