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Déliberation - Liste DES Deliberations du 23 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont-du-Ventoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 23 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
lundi
23
octobre
2023
COMMUNE
DE
BEAUMONT-DU-VENTOUX
En
application
de
:
+ La
loi
n°2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l'engagement
dans
la
vie
locale
et
à
la proximité
de
l'action
publique
;
+ L'ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes pris par
les
collectivités
territoriales
et leurs
groupements
;
+ Le
décret
n°2021-1311
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes pris par
les collectivités
territoriales
et leurs
groupements
;
À
compter
du
1“
juillet
2022,
la liste
des
délibérations
remplace
le compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal.
L'intégralité
des
délibérations
est
consultable
en
mairie.
Cette
publication
se
fera
par la
voie
de
l'affichage
et
par
la mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Commune.
Nombres
de
membres
en
exercice
: 11
Présents:9
Votants
: 10
Séance
du
lundi
23
octobre
2023
Date
de
la
convocation
: 16/10/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
lundi
vingt-trois
octobre
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BEAUMONT
DU
VENTOUX
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
d’Alain
BREMOND
Maire.
Étaient
Présents
: Mesdames
Véronique
BERNARD),
Sonia
ESPOSITO
et Messieurs
Rémi
BARTHALOIS,
Philippe
BLANC,
Alain
BREMOND,
Frédéric
CHARRASSE,
Nicolas
GUIMETY,
Romain
GUIMETY,
Anthony
VEZINHET.
Excusé
donnant
procuration
: Madame
Mireille
AUFFAN
donne
pouvoir
à Monsieur
Philippe
BLANC.
Excusé
: Monsieur
Vincent
BLOUVAC.
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Véronique
BERNARD.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint,
la
séance
débute
à
18
heures
30.
[ DECISIONS
|
N°
03/2023
Objet
: Demande
de subvention
auprès
du Département
de Vaucluse
au titre du Contrat
Vaucluse
Ambition
2023
—
2025.
[DELIBERATIONS
|
N°
29 /
Objet
: Amodiation
droit
de
chasse
2023
— 2024,
Approuvée
à l’unanimité.
N°
30
/ Objet
: Portant
sur
la révision
des
loyers
communaux
pour
l'année
2024.
Approuvée
à l’unanimité.
N°
31
/ Objet :
Portant
sur
la prise
en
charge
des
frais
de
transport
scolaire
2023-2024
Approuvée
à l'unanimité.
N°
32
/ Objet
: Demande
de
Fonds
de
Concours
de
Proximité
auprès
de
la CoVe
- Opération
n°1
- Installation
d’un
système
éclairage
LED
pour
la salle
du
bas
de
la mairie
et
la
montée
d’escalier.
Approuvée
à l'unanimité.
N°
33
/ Objet
: Demande
de
Fonds
de
Concours
de
Proximité
auprès
de
la CoVe
- Opération
n°2 - Menuiseries
de
l’extension
de
l’école
communale.
Approuvée
à l’unanimité,
La
séance
est
levée
à 20
heures
05
minutes.
Le
Maire,
<
Alain
BREMOND.
|
EE