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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Presly.
Lien du pdf (Convocation - 1704971284 2023 34)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux,
République
Française
Département
18
Presly
L'an
2023,
le
18
Décembre
à
18:00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Presly
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MOREAU
Nicolas,
Maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
conseillers
municipaux
le
12/12/2023.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à la
porte
de
la
Mairie
le
12/12/2023.
Présents
: Mmes
:
LE
PELLEY
DUMANOIR
Sophie,
ROQUES
Catherine,
MM:,
CLOZIER
Cyrille,
LOHSE
Philippe,
MANDRA
Rodolphe,
MOREAU
Nicolas
A
l'unanimité
Pour
: 7
Contre
: 0 :
Excusé:
M.
BEDET
Sébastien
donne
procuration
à
M.
MOREAU
Nicolas
Abstention
: 0
GRIVEL
Christelle,
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
FA
,
RS
en
Préfecture
du
Cher
A
été
nommé(e)
secrétaire
: LE
PELLEY
DUMANOIR
Sophie
Le
:
Et Publication
ou
notification
du
:
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
qu’il
est
nécessaire
de
renouveler
l’adhésion
à
la
Société
Berrichonne
de
Protection
des
animaux
pour
l’année
2024
et demande
l'autorisation
de
signer
la
nouvelle
convention.
La
redevance
pour
2024
est
de
0.75€
par
habitant
(0.50€
en
2023).
Soit
236
x
0.75€
=
177.00€.
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
accepte
le
renouvellement
pour
l'année
2024
et
autorise
le
Maire
à
signer
la
nouvelle
convention.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
:
En
mairie,
le
19/12/2023
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
Nic)
“MOREAU
Sophie
LE
PELLEY
DUMANOIR
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le 20/12/2023
Publication
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
20/12/2023
nn Acte
à
classer
2023-34
1
2
3
À.
En
préparation
En
attente
retour
>
AR
reçu
<
Classé
Préfecture
Identifiant
FAST :
Identifiant
unique
de
l'acte
:
Objet
de
l'acte
:
ASCL_2_2023-12-22716-33-23.00
( MI249968423
)
018-211801857-20231218-2023-34-DE
( \oir l'accusé
de
réception
associé )
LÉ FN Li
S ANIMAUX
CONVENTION
SOCIETE
BERRICHONNE
DE
PROTE
&,
Date
de
décision :
18/12/2023
Certifié Conforme
Nature
de
l'acte
:
Délibération
Matière
de
l'acte:
9, Autres
domaines
de
competences
9.1.
Autres
domaines
de
competences
des
communes
9.1.5.
Divers
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Acte
:
2023
34
PDF
Multicanal:
Non
Classer Annuler Préparé
Date
22/12/23
à
16:33
Par
SESTRE
Corinne
Transmis
Date
22/12/23
à
16:33
Par
SESTRE
Corinne
Accusé
de
réception
Date
22/12/23
à
16:39