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Procès Verbal - 1776819
Procès Verbal - 1986897
Conseil Municipal - 1709480
Procès Verbal - 1473149
Procès Verbal - 1315368
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1315368)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
de
la
SAVOIE
Canton
de
Montmélian
Mairie
de
CHIGNIN
d
04.79.28.10.12
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
mercredi
31
mai,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire.
Mesdames,
Messieurs
les
Adjoints:
Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et
Yves
TISSOT.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
: Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Marion
EVEREARE,
Rose
LOUREIRO,
Christophe
MARTINETTI,
Florent
QUENARD,
Guillaume
QUENARD
et
Rose
SCARAMOZZINO. Formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
mairiedechignin@wanadoo.fr
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05
avril
2023
Aucune
observation
particulière
n'ayant
été
apportée,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05
avril
2023
a
été
approuvé
à l'unanimité.
Choix
de
l’entreprise
pour
la
réalisation
d’un
revêtement
bitumineux
au
chemin
des
trayes
Trois
entreprises
ont
été
consultées
pour
la
réalisation
de
cet
enrobé.
Celle
qui
a
été
retenue
est
l'entreprise
S.E.R.
T.P.R.
avec
un
montant
des
travaux
HT
de
85
950€.
Les
travaux
seront
réalisés
après
les
vendanges
soit
la
dernière
quinzaine
d'octobre.
Choix
des
entreprises
pour
la
réfection
du
club
house
du
foot
et
ses
vestiaires
Divers
travaux
de
rénovation
ont
été
décidés :
réfection
des
douches,
changement
du
chauffe-
eau,
isolation
des
murs,
pose
d’un
faux
plafond,
peintures. Après
avoir
étudié
plusieurs
devis,
ceux
des
entreprises
suivantes
ont
été
validés
:
*
Pour
la
partie
électricité
:
Jean-Marc
TREILLARD
avec
un
montant
de
830
€.
*
Pour
la
partie
plomberie :
MICHELUZZT
avec
un
montant
8
710.60€.
+
Pour
le
reste
de
l’aménagement
:
Nicolas
DEBERNARDI
avec
un
montant
HT
de
60
250€. Vincent
HT
de
Choix
de
l’entreprise
pour
la
construction
d’un
local
social
communal
dans
l’espace
groupe
scolaire/Mairie
La
commune
a
validé
l'emplacement
d’un
local
social
communal
dans
l’espace
groupe
scolaire/Mairie.
Trois
entreprises
ont
été
sollicitées
pour
la réalisation
de
cet
ouvrage.
C'est
le
devis
proposé
par
la
société
HOFF
SAS
qui
a
été
retenu
avec
un
montant
des
travaux
HT
de
99
695.95
€.
Lancement
des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
secs
aux
Côtes
Absent
excusé
: Néant
Monsieur
Christophe
MARTINETTI
a
été
nommé
secrétaire.
En
amont
de
l'exécution
de
cet
ouvrage,
la
commune
prévoit
de
:
+
solliciter
le
Président
du
SDES
afin
que
cet
organisme
prenne
la
maitrise
d'ouvrage
de
cet
enfouissement
et
nous
conseille
dans
le
choix
d'un
bureau
d'études
pour
mener
à
son
terme
ce
programme.
+
envisager
une
réunion
publique
pour
expliquer
aux
habitants
et
propriétaires
du
hameau
des
Côtes
ces
travaux
(détail
des
étapes
et
coût
des
opérations)
et
obtenir
leur
adhésion.
+*
demander
toutes
les
subventions
possibles
pour
construire
un
plan
de
financement.
Approbation
d’un
échange
de
parcelles
Un
échange
de
parcelles
avec
une
administrée
a
été
validé
afin
de
pouvoir
sécuriser
une
sortie
du
lotissement
Terevina.
La
commune
prend
à
sa
charge
tous
les
frais
notariaux.
Réactualisation
des
tarifs
de
cantine
et
de
garderie
pour
la
rentrée
de
2023
Il
a
été
approuvé
de
reconduire
pour
l’année
scolaire
2023/2024
les
mêmes
tarifs
appliqués
cette
année
à
savoir :
+ 5.91
€
pour
un
repas
pris
à
la
cantine
et
+
1.40
€
pour
un
passage
en
garderie.
Continuité
du
« Pass’Sport/Culture
»
Le
Pass’ Sport/Culture
est
renouvelé
dans
les
mêmes
conditions:
une
participation
de
40
€
par
an
sera
attribué
à
chaque
Chignerain
de
moins
de
18
ans
pour
toute
adhésion
à
une
association
sportive
et/ou
culturelle.
Cette
participation
sera
versée
via
une
subvention
auprès
de
l’association
directement.
Création
d'un
emploi
d’adjoint
technique
Un
de
nos
agents
techniques
étant
muté
à
compter
du
24
août
2023
au
sein
des
services
départementaux
de
Savoie.
Il est
nécessaire
de
palier
à
cette
absence.
Il
a
donc
été
décidé
d'ouvrir
un
poste
d’agent
technique
afin
d'assurer
la
continuité
de
nos
services. Approbation
du
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
de
l’eau
potable
de
2022
Au
regard
des
informations
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable,
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
le
rapport
annuel
pour
l’année
2022.
Le
conseil
municipal
adopte
ce
rapport.
Virements
de
crédit
Le
Conseil
municipal
donne
son
approbation
sur
des
virements
de
crédit
en
section
fonctionnement
et
en
section
investissement
du
budget
général
et
en
section
fonctionnement
du
budget
eau.
Ces
sommes
resteront
conservées
dans
leur
section
mais
imputées
sur
d’autres
articles
budgétaires.
COMPTE-RENDU
MAIRE/ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
informe
son
équipe
que
le
Tour
de
France
2023
passera
à
Chignin
le
20
juillet
2023
entre
12h32
et
14h32.
COMMISSIONS Travaux La
pose
d'une
main
courante
au
cimetière
a
été
réalisée
par
l'entreprise
Métallerie
DEBERNARDI
pour
un
montant
HT
de
10
500€.
Urbanisme Deux
déclarations
de
travaux
ont
été
déposées
en
Mairie.
Elles
n'ont
fait
l’objet
d’aucune
remarque
particulière.
QUESTIONS
DIVERSES
La
convention
d'adhésion
à
la
médiation
préalable
obligatoire
mise
en
œuvre
par
le
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
a
été
renouvelée
pour
une
durée
de
3
ans.
Les
questions
à
l’ordre
du
jour
étant
épuisées,
la
séance
est
levée
à
21h40.
Le
présent
extrait
est
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie,
en
exécution
de
l'article
56
de
la
loi
du
O5
avril
1984.
Fait
en
Mairie,
le
O5 juin
2023
Le
Maire,
Michel
RAVIER