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Procès Verbal - 1776819
Procès Verbal - 1986897
Conseil Municipal - 1709480
Procès Verbal - 1473149
Procès Verbal - 2145758
Document publié le Mercredi 25 février 2026 par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2145758)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
|
2
Conseil
municipal
du
25
février
2026
Chignin®
Procès-verbal
Convocation L’an
deux
mille
vingt-six,
le
25
février,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Chignin,
se
sont
réunis
à
20h00
dans
le
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Maire
le
18
février
2026
pour
délibérer
sur :
- Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
03
décembre
2025.
- Présentation
des
chiffres
de
l’exercice
2025
du
budget
général
et
du
budget
eau.
- Redevance
sur
le
prélèvement
sur
la ressource
en
eau.
- Révision
des
tarifs
et
intégration
des
trois
nouveaux
process
relatifs
aux
interventions
du
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL.
- Compte
rendu
réunions
Maire-Adjoints.
- Compte
rendu
des
commissions.
- Questions
diverses.
REUNION L’an
deux
mille
vingt-six,
le
mercredi
25
février
à
20
heures,
le
conseil
municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Michel
RAVIER,
Maire
Membres
en
exercice
:
14
suffrages
exprimés
:
14
Membres
présents
:
13
Présents
: Yannick
COLIN
et
Annick
HYVERT
(Adjoints).
Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Marion
JOUESNET,
Rose
LOUREIRO,
Christophe
MARTINETTI,
Christian
QUENARD,
Florent
QUENARD,
Guillaume
QUENARD
et
Rose
SCARAMOZZINO
(Conseillers).
Excusés
: Christophe
OUVRARD
ayant
donné
pouvoir
à
Christian
QUENARD.
Secrétaire
de
séance
:
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
CGCT,
il
est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Christophe
MARTINETTI est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Point
n°1:
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
03
décembre
2025
Sans
qu'aucune
remarque
spécifique
n’ayant
été
apportée,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
03
décembre
dernier
a
été
approuvé
à l’unanimité.
Point
n°
2:
Présentation
des
chiffres
de
l’exercice
2025
du
budget
général
et
ceux
du
budget
eau Monsieur
le
Maire
explique
à
l’assemblée
que
l'application
Hélios,
qui
pilote
la
comptabilité
et
les
finances
des
collectivités
locales
et
des
établissements
publics
locaux,
a
été
indisponible
pendant
plus
de
15
jours
au
mois
de
février
2026.
Cet
incident
a
rendu
impossible
tous
les
traitements
de
flux
envoyés
par
les
ordonnateurs
en
matière
de
recettes
et
de
dépenses
mais
également
dans
la
production
et
la validité
du
compte
financier
unique
(CFU).
C’est
pour
cette
raison
que
le
CFU
n’a
pu
être
approuvé
lors
de
cette
séance.
Toutefois,
Monsieur
le
Maire,
a
quand
même
tenu
à
présenter
et
détailler
les
chiffres
2025
du
budget
général
et
ceux
du
budget
eau.
Point
n°
3:
Redevance
pour
le
prélèvement
sur
la
ressource
en
eau
pour
2026
-
délibération
n°
26-01 Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
réforme
des
redevances
des
agences
et
offices
de
l’eau,
prévue
par
la
loi
de
finances
pour
2024,
est
entrée
en
vigueur
dans
sa
phase
opérationnelle
le
1er janvier
2025.
Il
convient
pour
la
facturation
2026
de
délibérer
sur
les
contrevaleurs
correspondantes
notamment
celle
du
prélèvement
sur
la
ressource
en
eau.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'elle
est
déterminée
en
divisant
le
montant
de
la
redevance
prélèvement
de
l’exercice
2025
par
le
volume
d’eau
facturé
aux
abonnés
sur
l'exercice
2025,
Pour
2026,
cette
redevance
s'élève
à
0,059
€/m3.
L'assemblée
délibérante
approuve,
à
l’unanimité,
ce
montant
applicable
dès
le
1er janvier
2026
et
pour
toute
l’année.
Point
n°
4:
Révision
des
tarifs
et
intégration
des
trois
nouveaux
process
relatifs
aux
interventions
du
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
-
délibération
n°
26-02
Dans
le
cadre
de
son
partenariat
avec
la
CNRACL,
le
Cdg73
nous
a proposé
une
convention
afin
de
nous
offrir
la
possibilité
de
transmettre
nos
dossiers
retraite
CNRACL
au
Cdg73,
pour
effectuer
leur
contrôle
et
leur
instruction.
En
raison
de
la
complexité
des
dossiers
retraite,
le
Cdg73
nous
communique
les
tarifs
intégrant
trois
nouveaux
processus,
applicables
à
compter
du
1: janvier
2026
pour
toute
intervention.
Afin
de
continuer
à
bénéficier
de
l’assistance
des
services
du
Cdg73,
il
est
proposé
d’approuver
l'avenant
n°
2
à la
convention.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
cet
avenant
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à le
signer.
REUNION
MAIRE-ADJOINTS
L’'INSEE
nous
informe
que
la
population
totale
chigneraine
en
vigueur
à
compter
du
1er
janvier
2026
est
de
938.
La
contribution
2026
de
notre
commune
au
budget
du
SDIS
de
la
Savoie
(Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours)
s'élève
à
34
889.40
€.
L'indemnité
mensuelle
pour
l’Agence
postale
communale
de
Chignin
s'élève
pour
l’année
2026
à
1211<€. La
cotisation
statutaire
annuelle
2026
du
Parc
Naturel
Régional
du
Massif
des
Bauges
est
de
2, 397.90
€.
COMMISSIONS Animation Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
vendredi
27
février
au
Clos
Denarié
auront
lieu
les
traditionnelles
failles
organisées
par
la
Mairie
et
toutes
les
associations
chigneraines
au
bénéfice
de
la
coopérative
scolaire. Urbanisme Depuis
le
dernier
conseil
municipal
du
03
décembre
2025,
deux
permis
de
construire
ont
été
déposés
en
Mairie
n’appelant
aucune
observation
particulière.
Finances
-—
délibération
n°
26-03
L'assemblée
délibérante
approuve
le
principe
de
révision
libre
des
attributions
de
compensation
et
le
montant
d'attribution
définitive
pour
l’année
2026
fixé
à
386
258
€
par
le
conseil
communautaire
de
Cœur
de
Savoie.
QUESTIONS
DIVERSES
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h45.
Le
secrétaire
de
séance
he
<
\
}
Christophe-MARTINKTIL
*]
y
Î
NRREES