Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM du 27 04 2026 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 12 12 2024 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 28 05 2025 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 29 01 2025 Liste des deliberations examinees
Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 27 06 2024
Déliberation - Liste des delibererations examinees en seances du
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM Seance
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM Seance
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27 06 2024
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM Seance
Déliberation - CM du 27 06 2024 Liste des deliberations examinees en seance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Linas.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 27 06 2024 Liste des deliberations examinees en seance)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Institutions publiques,
Ville de Linas DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
JUIN
2024
N°
de
Examinée
le
Décision
du
Sp
Eu
Objet
de
la délibération
Conseil
délibération
5
.
Municipal
Adhésion
au
groupement
de
commandes
du
CIG
52
27/06/2024 |
pour
la
reliure
des
actes
administratifs
et d'état
Approuvée
civil
Approbation
de
la
Convention
d'Opération
de
-
27/06/2024
Revitalisation
de
Territoire
de
l’Agglomération
Reportée
Paris-Saclay
53
27/06/2024
Décision
Modificative
n°1
Budget
2024
Approuvée
54
27/06/2024
Cession
de
la
parcelle
AL
n°569
- Gymnase
Approuvée
55
27/06/2024
Dépél
d
un
permis
d amenager
pour
Approuvée
l'aménagement
d’un
parc
56
27/06/2024
Dépôt
d'un
permis
de
construire
pour
la
Approuvée
construction
d’une
école
primaire
57
27/06/2024
MOIACNEN
de
périmètres
de
taxe
Approuvée
d'aménagement
majorée
Approbation
de
la convention
entre
la ville
de
58
27/06/2024
Linas
et
l'Association
Super
Noah
pour
la co-
Approuvée
organisation
d'un
évènement
Liste
mise
en
ligne
le
:
281
OZ
/2o24
Pour
information
: Les
délibérations
du
Conseil
Municipal
seront
mises
en
ligne
sur
le
site
de
la Ville
dans
les
15
jours
qui
suivent
la séance