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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 06 2024
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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM Seance du 25 06 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM Seance du 25 06 2024)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Éducation,
DÉPARTEMENT DE SEINE-FT-MAONE
VILLE D'ESBLY
UN
VILLE D'ESBLY
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D’'ESBLY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 25 JUIN 2024 À 19H30
N°
DÉLIBÉRATIONS OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS / VOTE
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°29/06-2024 Approbation du compte de gestion 2023 du comptable public — Budget Ville d’Esbly
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
17 voix pour
et 8 abstentions
N°30/06-2024 Adoption du compte administratif 2023 — Budget Ville d’Esbly
Adoptée à l'unanimité
des suffrages exprimés
16 voix pour
et 8 abstentions
N°31/06-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 — Budget Ville d’Esbly
Adoptée à l'unanimité
des suffrages exprimés
17 voix pour
et 8 abstentions
N°32/06-2024 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023 Adoptée à l’unanimité
N°33/06-2024
Attribution de subventions au titre de l’année 2024: soutien
aux projets des écoles pour l’année scolaire 2024/2025 —
coopératives scolaires
Adoptée à l’unanimité
N°34/06-2024
Convention de partenariat entre l'Accueil de Loisirs, l'Espace
Jeunesse ou tout autre service à l’Enfance et Petite Enfance de
la commune d’Esbly et l'association Val d'Europe Esbly
Coupvray Volley-Ball
Adoptée à l’unanimité
N°35/06-2024
Convention de partenariat entre l'Accueil de Loisirs, l'Espace
Jeunesse ou tout autre service à l’Enfance et Petite Enfance de
la commune d’Esbly et l'association esblygeoise « Get Fit »
Adoptée à l’unanimité
N°36/06-2024
Mise en place d’une convention type de recours au bénévolat
entre l’Accueil de Loisirs, l'Espace Jeunesse ou tout autre service
à l'Enfance ou Petite Enfance, ou à l’occasion de manifestations
communales
Adoptée à l'unanimité
N°37/06-2024 Mise à jour du règlement de fonctionnement de la structure la petite crèche « La Marelle » Adoptée à l’unanimité
om
Liste des délibérations du Conseil municipal — Séance du 25 juin 2024 N°38/06-2024 Mise à jour du règlement de fonctionnement des activités « Enfance » - périscolaires et extrascolaires Adoptée à l'unanimité
N°39/06-2024 Modification du montant des pénalités pour l'Accueil de Loisirs, les activités périscolaires et la restauration scolaire Adoptée à l'unanimité
N°40/06-2024
Approbation d’un modèle «type» de convention
d'occupation exceptionnelle du domaine public dans le cadre
des événements municipaux
Adoptée à l'unanimité
N°41/06-2024
Régularisation de cession — acquisition de parcelles situées
allée des Commerces: prise en charge des frais
complémentaires
Adoptée à l'unanimité
N°42/06-2024
Créations, modifications et suppressions de postes — Tableau
modificatif des emplois et des effectifs de la commune au
ler juillet 2024
Adoptée à l’unanimité
N°43/06-2024 Création d’un poste en contrat d'apprentissage pour l'accueil d’un apprenti Adoptée à l'unanimité
N°44/06-2024
Modification des critères de modulation du régime
indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Adoptée à l'unanimité
N°45/06-2024
Modification des statuts de Val d'Europe Agglomération : prise
de compétence IRVE « Infrastructures de Recharge pour
Véhicules hybrides et Électriques »
Adoptée à l'unanimité
N°46/06-2024
Signature de l'avenant n°1 à la convention pour la mise à
disposition du service instructeur communautaire du droit des
sols— instruction des autorisations et actes relatifs à
l'occupation du sol
Adoptée à l'unanimité
| N°47/06-2024
Signature d’une convention cadre entre la Fédération
Française de Handball et l’Agglomération du Val d’Europe,
portant soutien au développement de la pratique de Handball
à travers l’utilisation et lanimation des surfaces amovibles
extérieures de Handball à 4
Adoptée à l’unanimité
N°48/06-2024 Approbation du projet de mutuelle dite « communale » porté par le Centre Communal d'Action Sociale d’Esbly (CCAS) Adoptée à l'unanimité
N°49/06-2024 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Adoptée à la majorité
des suffrages exprimés
18 voix pour
et 7 voix contre
Publiée sur le site internet et affichée en mairie, le : O2 juillet 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal — Séance du 25 juin 2024